Annexe N° 3 : Les systèmes hybrides
Systèmes hybrides

Des innovations récentes dans la conception et exploitation des systèmes de paiement de gros montant ont aboutis à des «systèmes hybrides» , qui associent la rapidité du règlement définitif que permettent les systèmes RBTR à I’utilisation plus efficiente des liquidités qui caractérise habituellement les systèmes RND. Les bases juridiques et les spécificités de fonctionnement des systèmes hybrides varient d'un système à l'autre, mais leur caractéristique fondamentale réside dans la compensation fréquente des paiements en cours de journée. Assortie d'un règlement définitif immédiat. La compensation peut prendre la forme juridique de la compensation proprement dite ou de la compensation des positions avec règlement simultané de paiements qui restent bruts d'un point de vue juridique (ce que nécessite un règlement simultané). L’approche adoptée habituellement est de conserver les paiements dans une file d'attente centralisée et de compenser les positions continuellement ou à intervalles rapprochés avec des paiements provenant d'autres participants. Dans la mesure où les positions débitrices nettes en résultant sont entièrement couvertes (par exemple, par les soldes sur le compte de règlement des participants ou par les paiements attendus), le règlement peut se faire immédiatement. Les paiements qui ne peuvent faire l'objet d'un règlement continuent d'être conservés dans la file d'attente jusqu'à la prochaine série d'opérations de compensation et de règlement. Dans certains cas la procédure pour traiter les paiements restant dans la file d'attente vers la fin de la journée consiste à les restituer à l’émetteur (comme ce serait le cas dans les systèmes RBTR si les liquidités venaient à manquer). Une autre approche consiste à procéder à la compensation et au règlement d'un dernier lot de paiements à la fin de la journée. Dans les systèmes qui effectuent la compensation et le règlement à des heures prédéterminées,