Arret serges euravie
Introduction : le droit privée c'est le droit qui régit les relations entre les personnes privée, Portalis « Les lois civiles forment l'essentiel du droit privée » c'est l'épine dorsal du droit privée dans le droit civil ont fait la distinction entre 4 sous-branche qui sont les livres du code.
Dans le droit civil des personnes on met 3 choses :
・
・ « les incapacité »
・le droit de la famille
Nous verrons que les personnes sont avant tout faite de chair et de sang, nous allons avant tout étudier les personnes physiques. Ce qui nous permettra de les opposer à une deuxième catégorie qui est le bien.
Dans la catégorie des biens on met :
・des choses
・des animaux
・les esclaves
L'esclavage c'est quand même le grand point de rencontre entre le droit des personnes et le droit des biens, une des définitions les plus simples est celle d’Aristote qui disait que l'esclave était un « outil animée »
En France l'esclavage a était abolit par un décret de 1848 par Victor Schœlcher. En 1848, il y avait encore 248 500 personnes qui avaient le statut d'esclave, il est évident qu'aujourd'hui que réduire quelqu'un comme un esclave est un crime contre l'humanité.
L'esclavage ne concernait que l'outre-mer (248 500 esclaves). Aujourd'hui, réduire qqn en esclavage est un crime contre l'humanité (Cf. : La seconde guerre mondiale). Aujourd’hui, il y aurait encore 25 000 000 d'esclaves. En France, plus personnes ne peut être placé dans les catégories des biens.
La principale source du droit des personnes est le code civil. Dans les années 70, il y a eu de grandes réformes. Progressivement, les réformes ont été modernisées. Le droit des personnes est moins touché par l'instabilité que d'autres branches du droit.
Personne ne vient du latin " persona " qui signifie masque. Etre une personne c'est jouer un rôle dans une société.
La personnalité juridique c'est l'aptitude à être titulaire de droits et d'obligations. C'est la