Plan
Introduction
Chapitre 1 : étendu de l’assurance
1. Détermination des valeurs assurables en assurance sur corps :
2. Risques exclus
CHAPITRE II - TEMPS ET LIEUX DE L'ASSURANCE
1. Navigation et séjour
2. Navigations spéciales
3. Prolongation de l'assurance
CHAPITRE III - VALEUR AGREE
CHAPITRE IV -
1. Modalités de paiement de la prime
2. Séjour au port
3. Nullité ou résiliation de l’assurance
CHAPlTRE V - CONSTATATlON DES DOMMAGES ET PERTES
CHAPITRE Vl - DETERMINATlON DE L’INDEMNlTE D'ASSURANCE
1. Modalités de règlement
2. Avaries particulières
3. Délaissement
4. Avaries communes
5. Navire sur lest
6. Recours de tiers
7. Assistance
8. Abordage ou assistance entre navires du même assuré
CHAPITRE Vll - PAIEMENT DE L’INDEMNITE
CHAPITRE VllI - DISPOSITIONS DE PROCEDURE
CHAPITRE IX - ASSURANCE DE PLUSIEURS NAVIRES SUR UNE MÊME POLlCE
Conclusion
Bibliographie

Introduction
L’assurance sur le corps embrasse dans sa généralité tout ce qui regarde le navire. Le mot corps signifie le contenant et tous ses accessoires, la coque du navire, ses agrès, les munitions de guerre et de bouche, les avances à l’équipage, et tout ce qui a été dépensé par la mise hors. Ainsi, il est superflu que la police porte, ainsi qu’il est détaillé dans la formule de Londres, qu’on assure sur le corps, agrès ou apparaux, munitions, artillerie, et autres agrès du navire. Cette énumération est inutile ; il suffit de dire qu’on assure sur le corps.
Il s’agit de l’assurance du navire et de ses accessoires. Les risques liés à la navigation ne permettent plus d’assurer séparément le navire et ses machines. Cette précaution est salutaire pour l’assuré qui, face à une avarie grave de la coque pourrait abandonner le navire pour des raisons d‘incapacité de pouvoir la réparer alors que la machine est en bon état. Pour se faire, l’assureur tient compte des deux valeurs corps et machine et les assure en commun. De même font partie de