Banque populaire

Règles générales :
Les genres de chèque utilisés sont les suivant :
- le chèque au porteur : versé à toute personne qui a remis ce chèque
- le chèque barré : Ce chèque ne peut être versé que dans un compte et ne peut en aucun cas être encaissé en espèce.
- le chèque non endossable : ne peut être versé que pour celui dont le nom figure sur ce cheque bénéficiaire.
- le chèque certifié etchèque de banque : Sont des chèques non endossables et portant le nom du bénéficiaire, garantie par la banque.
- les chèques auto : Sont des chèques pour règlement des dépenses véhicules (Carburant, lubrifiant, graissage, lavage...) d'une valeur de 100DH par chèque, octroyés généralement aux clients à engagement.
Pour être valide, un chèque doit comporter 6 mentions obligatoires : Le montant enchiffre et en lettre, le nom du tireur et du bénéficiaire, la signature, la date et le lieu.
Traitement comptable :
Lors de la remise en en compte d'un chèque par un client, ce dernier n'est crédité du montant du chèque qu'après 48 heures.
NB : Le client peut être crédité le jour même à condition de bénéficier d'une escompte chèque.
Pendant cette période séparant la remise du chèque et le crédit dutiré, un compte provisoire est débité de ce montant, ce compte est appelé compte global (comprenant remise chèque BP hors place, Remise Même Localité, et Remise Chèque Confrère).
Et un autre est crédité, qui est un compte interne.
Remise de chèque à au jour N :
Régularisation du compte après vérification
Au jour N+2 :
Exemple : En prend dans cet exemple un chèque d'un montant de 10.000 DHversé au compte du bénéficiaire.
Compte global Compte interne
Débit Crédit Débit Crédit
10.000 10.000
Solde créditeur = 10.000 Solde débiteur= 10.000
Compte global Compte interne
Débit Crédit Débit Crédit
10.000 10.000
10.000
Solde créditeur = 10.000 Annulation du compte
Compte global Compte tireur
Débit Crédit Débit Crédit
10.000 10.000
Solde créditeur = 10.000 Solde débiteur= 10.000Le traitement de la compensation des chèques confrères se fait par le réseau SIMT.
Réseau SIMT :
Le système interbancaire marocain de télécompensation est un système de dématérialisation de l'échange de chèques entre banques mise en oeuvre depuis 2007, afin de facilité et de fluidifier les opérations de remise des chèques à l'aide d'une base de données commune où sont stockées les images scannéeset autres informations relatives à ces chèques.
Remise chèque tiré de la banque B :
Banque B
Banque A
Base de données SIMT
SIMT
Crédit client A Débit client B
Chèque scanné Vérification Chèque
NB : Même traitement pour les chèques BP (RML ou PRD) mais au niveau du logiciel FAST IMAGE).
Chèques certifiés et chèques de banque :
Lors du tirage d'un chèque de banque ou d'un chèque certifié,on débite le compte du tireur et on crédite du montant du chèque le compte chèque certifié qui est un compte d'attente, ce n'est qu'après encaissement dudit chèque que le compte chèque certifié est soldé (Durée de validité d'un chèque certifié est de 20 jours).
Exemple : En prend comme exemple un chèque certifié d'un montant de
10.000 DH.
Remise de chèque à au jour N :
Régularisation ducompte après vérification
Au jour N+2 :
Remise de chèque à au jour N :
Après encaissement du chèque :
Compte chèque certifié Compte tireur
Débit Crédit Débit Crédit
10.000 10.000
Solde créditeur = 10.000 Solde débiteur= 10.000
Compte chèque certifié Compte bénéficiaire
Débit Crédit Débit Crédit
10.000 10.000
10.000
Annulation du compte Solde créditeur = 10.000
Incidents de paiement :
Estconsidéré comme interdit de chéquier tout client émetteur de chèque sans provision.
Pour régulariser un incident de paiement, il faut d'abord établir une déclaration sur l'honneur de la part du tireur et du bénéficiaire afin de prouver que la somme a été payée si le chèque objet de l'incident a été déchiré, sinon il est classé dans un dossier SCIP , après quoi il faut payer une pénalité à la...