Cas changement de succession

1052 mots 5 pages

IIDESS CAAE-MBA

2004-2005
Hubert HOLLE JB101
Comportement et gestion du changement
Cas 2 : succession

1. Présentation

1.1. La société
La société MICROELECTRONIQUE est spécialisée dans le matériel électronique avec 600 salariés. Elle consacre une part importante du budget à la recherche et développement. Elle décide de lancer un nouveau produit au sein d'une nouvelle unité.

1.2. Chronologie simplifiée
Le directeur des études, Mr …afficher plus de contenu…

Pour être accepter, il faut montrer aux individus l'intérêt à gagner or ce n'est pas le cas.
Le nouveau responsable n'étant pas technicien, il lui sera difficile de s'intégrer dans l'équipe. Il devra imposer son leadership sur un autre critère que la technique. De plus, les 2 ingénieurs les plus techniques sont propulsés au rang de leader du mécontentement. La mise en œuvre des procédure est une perte de pouvoir pour …afficher plus de contenu…

Pour éviter la crise
Le nouveau responsable M RABAS aurait dû être affecté à la nouvelle unité nouvelle créer. Le changement de culture serait adoptée dès la création de l'équipe sans apporter de bouleversement important. L'équipe de M EVRARD aurait dû s'adapter à la culture progressivement. Le changement important a déstabilisé l'équipe.
Le changement de culture aurait du être décorrélé du changement de responsable et aurait dû être plus progressif. En particulier il aurait souhaitable que la formation intervienne avant le départ de l'ancien responsable. Ainsi le changement de culture initier avant le changement de personne aurait peut-être plus facilement accepté. En effet le changement de culture est plus lent à être accepté.

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et de la Parité (ODEFPA – ONG) Responsable du projet : Liliane SOUNGOU, Directeur de la Condition Féminine. 3 Préface L’actualité des dix dernières années touchant à la question du partage des indivisions successorales dans le cadre de la succession dévolue sans testament, a mis en relief le grand désarroi dans lequel sont plongés certains héritiers, notamment les conjoints survivants, du fait des actes de spoliation et de captation auxquels se livrent certains membres de la famille du défunt….

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ecosyst chap5
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CHAPITRE 5 : EVOLUTION DES ECOSYSTEMES F. GOULARD 12/02/15 Notion de succession Un écosystème est en perpétuel changement mais reste en équilibre dynamique ⟶ physionomie et structure des communautés stables Si perturbation externe, brutale (tremblement de terre, cataclysme…) ou progressive (changement climatique…) alors rupture de l’équilibre dynamique (de la diversité de l’écosystème) ⟶ apparition d’une succession écologique : apparition d’espèces pionnières (généralistes : mangent de tout) dans….

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Assurance-vie et loi tepa de 2007
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en bénéficiant d’une fiscalité avantageuse. Toutefois, dans le cadre de la loi en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat (loi TEPA) mise en place le 22 août 2007, les successions ont été très largement retouchées. C’est ainsi que le conjoint survivant est à présent totalement exonéré de droits de succession. Mais faut-il pour autant en déduire que l’assurance vie n’a plus aucune vertu. Initialement créée pour faciliter la transmission de son patrimoine, elle répond aux objectifs de chacun….

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Disert
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L Le créancier face au changement de régime matrimonial a loi no 2006-728 du 23 juin 2006, dans son article 44, codifié sous le nouvel article 1397 du Code civil, a modifié les modalités d’homologation tendant vers une « déjudiciarisation » du changement de régime matrimonial. En effet, depuis le 1er janvier 2007, l’homologation est supprimée dans les plupart des cas. Les personnes qui avaient été parties dans le contrat modifié et les enfants majeurs de chaque époux seront simplement prévenus….

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Transmettre au sein d'une famille recomposée
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qu'ils soient adultérins ou adoptifs, mais tel n’est pas le cas des enfants du conjoint avec lesquels l’individu peut vivre pendant de longues années et vouloir du fait des liens créés léguer tout ou partie de ses biens, ou de protéger son conjoint actuel des conflits probables avec des enfants nés d’un premier lit héritiers légaux, notamment par la volonté de laissé vivre le survivant dans la résidence de famille, ce qui dans de nombreux cas s’avère problématique. Ainsi, il reste encore de nombreuses….

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Le moi face au soi-même
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l’identité narrativeQuestion classique : suis-je le même en des temps différents ?Rappel Cours de philosophie terminale générale (voir ci-dessous le rappel fait par Bergson) Thèse substantialiste (Descartes) : le moi est une substance soustraite au changement (dualisme) Thèse associationniste (empiriste) : le moi est une réalité fictive engendrée par la confusion entre identité et ressemblance Deux conceptions du moi ont été examinées : une conception associationniste….

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Les régimes matrimoniaux
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acquièrent pendant le mariage par succession, donation ou legs (Article 1405 du Civil). Certains biens demeurent propres en raison de leur nature (tels que les vêtements, les distinctions honorifiques, l’instrument de travail nécessaire à la profession d’un époux, les indemnisations perçues en réparation d’un dommage corporel ou moral, les droits constituant des biens propres en application de textes spéciaux (ex : les contrats d’assurance vie dans certains cas) alors que d’autres biens deviennent….

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Maitn
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Il dispose que « la propriété des biens s’acquière et se transmet par succession, par donation entre vifs ou testamentaire, et par les faits des obligations ». Cet article énumère des modalités qui permettent le transfert de propriété. La succession. le texte renvoi à la succession légale, en droit français notre propriété n’est pas viagère, elle est marqué du saut de la perpétuité, quand un proprio décède, la succession organise la dévolution de son droit, et il y aura un nouveau propriétaire….

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l'homologation judiciaire
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L'AVENIR DE L'HOMOLOGATION JUDICIAIRE DU CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL Docteur en droit. Introduction 1. En principe, les conventions matrimoniales ne peuvent pas être modifiées après la célébration du mariage. La règle de l'immutabilité des conventions matrimoniales connaît cependant une exception depuis la loi du 13 juillet 1965 : les époux peuvent, après deux ans de mariage, procéder à un changement de régime matrimonial et soumettre la convention modificative établie par acte notarié….

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doyen Carbonnier, considèrent que si on parle d’intérêt familial, c’est que la famille peut être considérée comme une personne morale, et notamment une société. Le Code Civil traite de la famille dans le Livre III, et on trouve trois titres, I Succession, II Donations entre vifs et testaments, III Contrats de mariage et régimes matrimoniaux. Partie I : Les régimes matrimoniaux Définition : Les régimes matrimoniaux se définissent comme l’ensemble des règles organisant les rapports….

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