Chap 1 introduction au D du T 1
En Amérique, il existe un autre type d’homicide : l’homicide justifié. Ex du tram : Mickeal SENDEL.
I. Introduction
Déf : Le Droit du travail correspond aux règles qui gèrent les relations dans l’E.
Le DT c’est l’ensemble des règles juridiques applicables, relations individuelles et collectives qui naissent entre les employeurs privés et ceux qui travaillent sous leurs autorités moyennant une rémunération appelée « salaire ». Gérard LYONCAEN
Le DT privé ne gère pas les artisans, les fonctionnaires, les associations, les entrepreneurs. Le lien de subordination c’est l’exécution d’un travail sous l’autorité d’un employeur. Le lien de subordination est la différence entre le D privé et le D public.
Le DT est très particulier, spécialement en France. Le CDT créer un déséquilibre entre les parties. Il n’est pas égalitaire entre les D et obligations des différentes parties. Les 2 parties peuvent rompre le contrat. Un licenciement sans cause réelle et sérieuse = Versement d’indemnités.
Le DT s’est construit sur plusieurs Siècles. Le DT à 2 spécificités : Le particularisme et le réalisme. Le DT cherche la réalité.
Le CDI est le contrat par défaut. Si l’employeur ne respecte pas le D des travailleurs, le conseil des prud’hommes favorisera toujours le salarié. 1 Licenciement sur 2 se termine aux prud’hommes.
II. L’histoire du DT 1789 (La révolution)
Le tiers Etat est contre la noblesse.
1791 : Libéralisation des économies en France. (D de travailler ou l’on veut). Interdiction de grève.
1804 : Napoléon à crée le code civil et a introduit certaines règles dont 2 sortes de T :
L’ouvrier à temps : Sans lien de subordination.
Le louage de service : Avec lien de subordination.
Napoléon à également introduit le sevrage : Le D de se vendre.
1806 : Création du Conseil des prud’hommes. Napoléon créa un livret d’ouvrier (contre le vagabondage) qui retrace le parcours professionnel de TLM. C’est un moyen de pression pour l’employeur.