Chapitre 1
L’obligation est un lien de droit, qui dit lien dit contrainte, le créancier pourra contraindre son débiteur à fournir la prestation promise. Le but d’une obligation, n’est pas le lien en lui même, mais qu’elle soit exécutée.
Une obligation est faite pour être exécutée, cette exécution (chose recherchée par le créancier) entraine sa disparition. L’obligation existe que pour disparaître.
De plus, on parle d’obligation comme si elles se ressemblaient toutes (1 créancier/ 1débiteurs), alors qu’en réalité elles sont parfois attachées à d’autres modalités, elles présentent donc des spécificités.
Chapitre 1 : l’exécution de l’obligation
L’exécution de l’obligation passe normalement par le paiement qui fait disparaitre l’obligation.
Que se passe t il qd le débiteur ne veut pas s’exécuter ?
Tout créancier dispose, du simple fait qu’il est créancier, d’un pouvoir de contrainte contre le débiteur.
Section 1 : le pouvoir de contrainte du créancier L’exécution forcée de l’obligation
Ce pouvoir de contrainte est un point important, car c’est le cœur du lien d’obligation. Ce pouvoir de contrainte a tj existé mais en droit romain il y avait déjà l’idée que qd on doit qqc, celui à qui on doit dispose d’une possibilité de contrainte.
Dans l’obligation il y a l’idée de soumission du débiteur au créancier. A l’origine, cette contrainte était physique (partes secato : couper en morceau selon les histoires mais jamais réellement prouvé).
Cette contrainte physique a persisté durant longtemps, avant dite système de la contrainte par corps : « on ne paye pas une dette on part en prison ».
Avec le temps cette contrainte physique a disparu, aujourd’hui ce pourvoir de contrainte s’exerce sur les biens du débiteur (c’est la tout l’enjeu de la théorie du patrimoine « l’actif répond du passif »). Cette dernière s’exprime par la possibilité pour le créancier d’accéder à l’actif du patrimoine du débiteur par le biais d’une prérogative appelé