Le 27/02/2013

Cours de la procédure civile

La procédure civile pour le droit judiciaire privé est l’ensemble des règles relatives a l’organisation et fonctionnement de la justice civile , et qui tant a assurer au particulier la sanction des droits subjectifs dont il se prétend titulaire , le droit judiciaire règle aussi la manière dans les juridiction civile sont organisé ,leurs compétences limités et comment les jugements prononcés doivent être exécutés , l’ordonnancement juridique est un ordre construit il se présente comme un ensemble de règles de droit générale et abstraite dont le respect est assuré au moyen de la contrainte étatique , le droit objectif reconnait au particulier des prérogatives qui sont des droits subjectifs , a fin de satisfaire leurs intérêts , et ces droits dit subjectifs sont protégés par l’état dés l’or qu’il sont exercé conformément au droit objectif , en effet entre les partis peut naitre un conflit soit de l’existence d’un droit soit de leurs étendus soit de leurs exercices , de ce fait le litige est né et ne peu être réglé en absence de tous règlement amiable que par un instrument qui est le juge chargé par l’état d’assuré la police des droits subjectifs au moyen de la règle de droit , cet police est ce qu’on appel la justice , la solution des litiges et c’est ce qu’on appel le procès , c’est donc au moyen du procès que le juge dit le droit ou rend la justice
- La procédure civile ne doit pas être considérer comme un droit formel mais elle est également perçu comme l’ensemble des règles relatives à la solution du litige par le juge, aussitôt il faut se demandé qu’est ce que le litige condition du procès, il peut être perçu comme un désaccord de volonté relativement a un objet donné a ne pas confondre avec le différend qui se décompose en deux
-------------------------------------------------
NB : Litige = un désaccord dans un point de droit
-------------------------------------------------
Le différend = un désaccord