Commentaire d'arrêt 16 janvier 1962
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Commentaire d’arrêt1ère Chambre civile 16 janvier 1962 .
La relation entre l’homme et l’animal a toujours été assez ambivalente, tantôt ce dernier était méprisé et tantôt respecté. Le droit ne pouvait ignorer le monde animal qui s’imposait à lui et a été amené à définir le statut juridique de l’animal. Longtemps, la doctrine et la jurisprudence était hostile à reconnaitre un quelconque préjudice en argent du fait de la perte occasionnée d’un animal en raison du caractère inopinée de l’indemnisation pécuniaire de la douleur. Cependant , le principe de la réparation du préjudice moral est prononcé par un arrêt de la 1ère chambre civile de la Cour de Cassation le 16 janvier 1962 dans l’affaire Lunus . En outre , il s’agissait d’une location d’un cheval de course , Lunus, faite par le propriétaire Daille à un entraineur Henri de Lotherie . En vue de la course organisée par la société hippique Langon , cette société offre au propriétaire un box pour y loger Lunus . Malencontreusement , le cheval est électrocuté . De ce fait , Monsieur Daille assigne alors à la fois la Société hippique, Monsieur Fabre et Monsieur de Lotherie en paiement de dommages et intérêts .La Cour d’appel de Bordeaux saisit du litige rend un arrêt le 5 juillet 1958 dans lequel elle considère responsable de la mort de Lunus, Monsieur Fabre à 50%, la Société hippique de Langon à 25% et Monsieur de Lotherie à 25% . En particulier, la Cour d’appel a estimé que la valeur vénale de Lunus était de 350 000 F mais n'a pas voulu prendre en compte la perte de chance de gains futurs éventuels qu'aurait pu remporter Lunus. En revanche, elle a accordé 500 000 F à Monsieur Daille et 75 000 F à Monsieur de Lotherie de dommage et intérêts pour préjudice moral. La question qui se posait au juge de la Cour de cassation, saisit d’un pourvoi exercée par les responsables, était la suivante : le décès d’un animal est il constitutif d’un préjudice moral ?. La Cour de cassation accepte