Comptabilité iii
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Contenu CHAPITRE I – LE CADRE COMPTABLE ET LES SOURCES DU DROIT COMPTABLE 4 I Le rôle de la comptabilité 4 1 Un moyen de preuve 4 2 Information des tiers 4 3 Moyen de calcul de l’assiette des différents impôts 4 4 Offrir un cadre réglementé 4 II Hiérarchie des sources du droit comptable 5 1 Les sources comptables françaises 5 1.1 Code de commerce 5 1.2 Autorité des Normes Comptables (ANC) 5 1.3 Le PCG (vocation générale) 5 1.4 Les règles comptables sectorielles 5 1.5 La doctrine 5 2 Les sources comptables internationales 6 2.1 Les sources comptables européennes 6 2.2 Les sources comptables internationales 6 III Les principes comptables 6 1 Principes d’intégration 6 1.1 Régularité 6 1.2 Sincérité 6 1.3 Image fidèle 7 2 Principes d’observation et de quantification 7 2.1 Principe de continuité d’activité ou d’exploitation 7 2.2 Principe de spécialisation des exercices 7 2.3 Principe du nominalisme 7 2.4 Principe de prudence 7 2.5 Principe de permanence des méthodes ou principe de fixité 7 2.6 Principe d’importance relative 7 2.7 Principe de non compensation 7 2.8 Principe de la bonne information 7 2.9 Principe d’intangibilité du bilan d’ouverture 8 2.10 Principe de prééminence de la réalité sur l’apparence 8 CHAPITRE II – LES OPERATIONS EN DEVISES 10 I Les principes de conversions 10 II Les opérations terminées avant la clôture de l’exercice 11 1 Les pertes de change 11 1.1 Augmentation de la dette 11 1.2 Diminution de la créance 11 2 Le gain de change 12 2.1 L’augmentation de créance 12 2.2 La diminution de la dette 12 III Les opérations se déroulant sur plusieurs exercices 12 1 Les gains latents 13 2 Les pertes latentes 14 3 Les écarts de conversion au bilan : actifs et passifs 15 IV Les exceptions à la règle de constitution d’une provision pour risque à l’inventaire 15 1 L’existence d’une couverture de change 15 1.1 La notion de couverture de change