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Introduction générale Méthode
On ira de la comptabilité pour aller vers la fiscalité. La comptabilité sert d’assiette à la fiscalité. Il y a un élément qui est commun : c’est le résultat. On a un résultat comptable et on veut aller vers un résultat fiscal. Ce qu’il y a de commun entre la comptabilité et la fiscalité, c’est l’entreprise. Définitions

La comptabilité est une technique qui permet d’enregistrer dans les comptes, les flux de l’entreprise afin de déterminer le résultat de l’exercice (bénéfices ou pertes) et de présenter la situation patrimoniale de l’entreprise.
On enregistre dans des comptes. On va utiliser cette technique pour traduire ce qui s’est passé, les évènements de la vie de l’entreprise en chiffres. Le comptable fait ce qu’on lui demande de faire. La fiscalité va faire un tri entre les différentes opérations.

Les définitions sont assez peu satisfaisantes. Nous dirons que la fiscalité représente l’ensemble des normes relatives à l’impôt (droit fiscal) ou la matière, la discipline relative aux impôts. Il y a une identité totale entre la fiscalité et les impôts.

Problématique

Quel est le lien entre la comptabilité et la fiscalité ? Le lien entre les deux est le résultat de l’entreprise. Autant le résultat comptable colle à la réalité de l’entreprise, autant le résultat fiscal n’existe que pour asseoir l’impôt. Il a une durée de vie extrêmement brève. La prééminence de la comptabilité (théorie de la comptabilité). Elle est posée par l’article 38-2 du Code général des impôts, qui dispose que le bénéfice est établi par la différence entre la situation nette à la fin de l’exercice et la situation nette au début de l’exercice. C’est à partir de la situation nette de l’entreprise que l’on va déterminer le résultat fiscal. Cette situation nette est déterminée grâce à la comptabilité : c’est la théorie du bilan. L’autonomie de la fiscalité. En application du principe de