Mulhouse, le 2013

COMPTE RENDU DU 18 novembre 2013 sur les conditions de travail au Centre

Le 18 novembre 2013 à 8h45, la direction et les représentants des salariés se réunissent pour débattre des problèmes relatifs aux conditions de travail, conformément à la loi du 4 août 1982 sur le droit d’expression des salariés.
La réunion est présidée par Monsieur WENDLING, représentant de la Direction ; Madame C.Gomes remplit les fonctions de secrétaire.

Sont présents :
Monsieur WENDLING, représentant de la Direction
Madame GOMES, secrétaire
Messieurs BRAUN RICH
Madame MEYER
Mademoiselle WEBER

Les excusé sont :

Docteur TISSOT
Messieurs GASSER BRAND KLEIN KIEFFER

La réunion est ouverte, à l’ordre du jour :
La cigarette dans les locaux,
L’utilisation des véhicules de l’entreprise empruntés par le personnel,
Les questions diverses

1. Les problèmes de tabac dans les locaux
1.1. Mme MEYER précise que certains agents et consultants sont gênés par la fume de cigarette dans les locaux.
1.2. Monsieur WENDLING conseille de se conformer aux instructions de la note de service de la Direction diffusée en 2008 qui, conformément au décret de 2005 interdit de fumer dans les lieux à usage collectif : « s’abstenir ou fumer ailleurs ».

2. Le transport du personnel de l’établissement au restaurant d’entreprise
2.1. Monsieur RICH demande d’avoir la possibilité d’utiliser le véhicule de service pour ses transports quotidiens.
2.2. Monsieur WENDLING répond négativement. En aucun cas, le véhicule de service ne peut être utilisé à cet effet. L’usage de celui-ci est limité aux besoins du service. L’usage des véhicules est strictement réservé pour les déplacements professionnels. De plus, l’assurance ne couvre que le conducteur.
2.3. Mademoiselle WEBER, indignée, souhaite la mise en place d’un service de cantine au Centre.
2.4. Monsieur WENDLING considère qu’il n’y a pas assez d’agents concernés.

3. Questions diverses
3.1.