conflit de juridiction
En ce sens si un litige avec un élément d’extraneité est soulevé devant un juge marocain, ce dernier devra avant toute chose s’assuré que sa juridiction est compétente nationalement conformement aux règles d’attriution de compétence marocaine proscrites par le code de procédure civile.
A) Les caracteristiques des règles d’attribution de compétence : Ces régle cherchent à éviter que plusieurs pays ne déclarent leur tribunaux compétent en determinant le champ de compétence des differents de tribunaux de chaque pays lors d’un litiges à caractère international.
La doctrine s’est accordé à dire qu’il s’agit de règles positives, en ce sens qu’elles determinent d’une manière expresse les situation ouu les tribunaux nationaux cont compétent. C'est-à-dire que le juge doit se référer à ces règles pour pouvoir déclarer sa compétence ou bien sa non-compétence, ce qui les different des réglesqui determinent la loi applicable ( en cas de conflit de loi ) qui sont dépourvu de ce caractère positif. En plus du fait que les règles applicables en cas de conflits de juridiction se contentent seulement de determiner la compétence du tribunal national sans aucune allusion à la compétence des tribunaux d’autres pays.
On peut aussi dire que l’existence des conflits de juridiction est antérieure à celle des conflits de loi car d’après une murre réflexion il s’avère qu’un conflit de loi ne peut etre crée que si l’idéologie juridique arrive à un point ouu elle tolère l’application d’une loi relevant d’un ordre juridique externe au sein d’un ordre juridique interne alors que les conflits des juridiction ne necessite pas autant de tolérance