contrefaçon droit

265 mots 2 pages

Annexe

La contrefaçon touche désormais tous les domaines d'activité dans le monde

Au-delà des produits de luxe, du textile, de la maroquinerie et des cigarettes, le marché mondial de la contrefaçon touche aujourd'hui tous les domaines d'activité, dont les médicaments, et constitue un "fléau majeur".
Au cours d'une conférence de presse à Paris, marquant la 14e journée mondiale anti-contrefaçon, Christian Peugeot, président de l'Union des Fabricants (Unifab), a déploré que la contrefaçon soit "devenue un phénomène international, organisé, structuré par les mêmes acteurs que celui du trafic de drogue et touche tous les domaines d'activité [...]. C'est un fléau majeur".
Traditionnellement, les produits de luxe alimentent le gros de la contrefaçon. Mais des objets de la vie quotidienne sont désormais régulièrement saisis, tels que les cigarettes (34%), les étiquettes et logos de marque (8%), les vêtements (7%), ainsi que les jouets (7%).
Shampoings, dentifrices et appareils domestiques constituent également une part importante des coups de filet (14%).
En terme de géographie, la Chine reste le principal producteur de faux produits. En 2009, 63% des objets saisis par les douaniers en étaient issus. Viennent ensuite la Thaïlande (24%), Hong-Kong (7%), l'Inde (3%) et Singapour (1%). © 2012AFP http://www.ladepeche.fr/article/2012/06/07/1372125-la-contrefacon-touche-desormais-tous-les-domaines-d-activite-dans-le-monde.html DIAGRAMME CIRCULAIRE SUR LES PARTS DES PRODUITS CONTREFAITS

http://riisquesdelacontrefacon.centerblog.net/

SOMMAIRE

INTRODUCTION 1

A. définition p.2

B. Avantage et Inconvénient p.3

C. Les sanctions p.3

D. Quel sont les risques sur la santé… p.3

E. Les risque sur la sécurité... p.4

CONCLUSION p.5

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