controle interne et audit
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Résumé du cours de IAS 16, Appliqué le 01/01/2014IAS 16
Immobilisation corporelle : sont des actifs corporels, qui sont détenus soit pour être utilisés, soit pour être loués à des tiers, soit à des fins administratives
A. Cas particulier que IAS 16 ne traite pas :
1) aux immobilisations corporelles classifiées selon (IFRS 5) : titre foncé en vue de la vente
2) Aux actifs biologiques (IAS 41) : Ex : moutons, bovins laitiers, vignes, arbres fruitiers)
3) Aux immeubles de placement (IAS 40) : terrain ou construction ou les deux a la fois détenus pour louer.
4) Aux droits sur des minéraux et des réserves minérales (IFRS7) : tels que pétrole, gaz naturel et autres ressources minérales non renouvelables
B. Cas Spécifiques : Considérations particulières
1) Biens de Faible Valeur : tels que les moules, outils et matrices peuvent être regroupés par nature homogène et ensuite traités de manière globale
2) Traitement des Pièces de rechanges : par nature son des stock,
principales (par exemple, les moteurs d’échange standard chez une entreprise de transport)
(spécifiques) ne peuvent être utilisées qu’en association avec une immobilisation corporelle
3) Actifs de Soutiens : peuvent être acquises pour des raisons de sécurité ou de protection de l’environnement.
4) Approches par Composante : l’entreprise doit répartir le coût total de l’actif entre ses différents éléments constitutifs et comptabiliser chaque élément séparément (approche par composant).
5) Frais d’entretien et Réparation :par nature se sont des charges, toute fois des parties de certaines immobilisations corporelles peuvent exiger un remplacement à intervalles réguliers. Par exemple, il peut être nécessaire de renouveler plusieurs fois le revêtement intérieur d’un four… I.
Règle des mesures Initiales
Une immobilisation corporelle qui remplit les conditions de comptabilisation en tant qu’actif doit être évaluée à son coût.
Ahmed Mahand
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