Définition du CI :
Un Processus est un ensemble des sous activités ordonnées de manière chronologique en vue d’atteindre des objectifs.
Le CI est un processus que toutes les E/ses doivent le mettre en place pour maîtriser ses risques en vue de la :
Réalisation des opérations avec efficacité et efficience
La fiabilité des informations (financières ou de gestion)
La conformité aux lois et aux réglementations
En réalisant ces 3 objectifs l’E/se va protéger l’ensemble de son patrimoine.
NB : tout le monde au sein d’une E/se et concerné par la mise en œuvre du CI (CA, dirigeants, Personnel).
Quand l’E/se dispose d’un CI efficace, cela donne une assurance raisonnable sur l’atteinte de ses objectifs. Néanmoins il existe des limites du CI qui peuvent conditionner sa réussite :
La mauvaise conception : valeurs éthiques ; transparence ; rigueur
La mauvaise application : la mauvaise application des règles du contrôle
La complicité et la connivence pour détourner et déjouer les règles du contrôle
Les objectifs définis par le COSO ( sont les mêmes cités ci-dessus)
Opérationnels : réalisation des opérations en les exécutant de manière ordonnées, étiques, économique, efficiente et efficace.
De reporting : la fiabilité de l’information financière et de gestion.
De conformité : aux lois et aux réglementations.
Les 5 composantes des dispositifs du CI :
L’environnement du contrôle
Evaluation des risques
Activités de contrôle
Informations et communication
Pilotage
L’environnement du contrôle :
C’est un élément indispensable pour le CI, il est considéré comme la fondation des 5 composantes, il se compose de 9 éléments :
Intégrité et éthiques : la maitrise de cet élément permet d’éviter autant de défaillance dans le CI (mauvaise conception, suivi …)
Incitation et tentation : incitation par les dirigeants, FRS, Client. Tentation : manque de contrôle et cumul des tâches incompatible
Compétence
Conseil d’administration et