Correction td les justices écclésiastiques
Correction :
La justice ecclésiastique :
Les 10,11 et une partie du 12eme S, on a un pouvoir épiscopal (l'église qui a un pouvoir fort) parce que depuis la chute de l'empire Romain, l'église est la seule institution stable qui perdure, alors que les romaingien, les carolingien ont eu plus de mal. A côté de ça on a un pouvoir Royal faible, à cause notamment du pouvoir féodal (instauré au 9eme S après la période de Charlemagne.) A partir de la fin du 12 eme S on rentre dans une restauration du pouvoir Royal notamment avec Phillipe 2, qui va essayer de re constituer son trône, de récuperer la justice judiciaire est un moyen de restauré son autorité et pour la restaurer il faut que lui il rentre en concurrence avec les autres justices (écclésiastique et seigneuriale.) Remarque : On a jamais contester l'autorité du roi en matière du justice. Mais a vouloir trop déléguer le pouvoir, le roi l'a perdu.
C'est les évéques qui sont chargé depuis le début de sacré le roi Français. Cela va commencer à s'arreter entre le 12 et 13 S.
A partir de cette période la restauration du pouvoir royal va ê croissante jusqu'à la révolution (période de temps faible.) Notamment entre la guerr ede 100 ans, les guerres de religion ...
Ce que le roi a perdu c'est pas le pouvoir de la justice, c'est le moyen de faire la justice et c'est ce qu'il va essayer de récuperer pendant ces 3 Siècles. Un des facteur : La re découverte du drtoi romain, les français s'entourent de spécialiste du droit romain, qui vont contribuer à professionaliser le métier du juge. C'est là qu'on va voir apparaiître les baillis, les sénégeaux, les prévôts. Pendant que le pouvoir royal est faible, le pouvoir épicospal est fort et dévellope par là, la justice ecclésiastique. Depuis le 7eme S les clerc bénéfie d'ue large imunité devant les tribunaux Laïques. Et c'est cette imunité le "Privilège du for" ou privilège de clergie à savoir que lors d'un litige si on a affaire à un clerc il sera