Corriger TD Constitutionnel Face

7912 mots 32 pages
TRAVAUX DIRIGES
DROIT CONSTITUTIONNEL (S2)

24/01.
Séance 1
La démocratie est un principe selon lequel le pouvoir appartient au peuple et est incarné par lui-même. Lincoln disait : « Le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple. » Cette célèbre formule a été reprise en France dans l'article 2 alinéa 5 de la Constitution de 1958.
Née à Athènes au Ve siècle avant Jésus Christ, la démocratie suppose que le pouvoir était exercé par des assemblées de citoyens et des magistrats élus ou tirés au sort, sachant néanmoins que les citoyens à l'époque ne représentait que 5 à 10% de la cité. En France, après une longue période de monarchie, la notion de démocratie a été reprise et théorisée par les philosophes des Lumières (notamment Rousseau dans son Contrat Social).
Au sens moderne, la démocratie implique la pleine association des citoyens à l'exercice du pouvoir et la garantie de leurs droits et libertés. Cette préoccupation est toujours actuelle puisque la révision constitutionnelle de 2008 a instauré une « démocratie irréprochable ». C'est la notion reprise de Sarkozy dans Le Monde en Mars 2007. On assiste à une redéfinition perpétuelle du terme de démocratie.
D'autres formes de gouvernement se distinguent : la monarchie (pouvoir exercé par un seul Homme), l'oligarchie (par un petit groupe de personnes), et la démocratie. Aristote a pointé les risques de dérives démocratiques, c'est-à-dire qu'on aille uniquement vers la satisfaction des intérêts particuliers (doc 2 et 3, p. 10-11).
L'article 1er de la Constitution proclame que « la France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. » Cela permet de distinguer la notion de démocratie de la république. La démocratie représentative peut prendre la forme républicaine (Etats-Unis, France) et monarchique (Grande-Bretagne, Belgique ; on parle alors de monarchie constitutionnelle). La mise en œuvre du principe varie selon la forme de démocratie retenue.
I/ Différentes modalités d'exercice de la

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