Cour de pénologie
Introduction
Observation terminologique : Anciennement sciences pénitentiaires. Faisait référence aux sciences empiriques. Se rapporter à l'étude des peines privatives de liberté. La science pénitentiaire a subit une évolution de l'appréhension du milieu carcéral. En effet, la science pénitentiaire est devenue pénologie à partir du moment ou son objet d'étude s'est porté non seulement sur l'étude de la peine privative de liberté mais encore sur tout les substituts à l'emprisonnement. Ce changement de terme est significatif de l'évolution. A travers la réforme du 15 juin 2000 on va avoir une autre appréhension du milieu carcéral, c'est un regard judiciarisé. Le juge judiciaire va avoir un droit de regard sur les prisons. Avant cette loi, le milieu pénitentiaire était un milieu avec un couvercle et tout ce qui se passait dans les prisons étaient dans les mains du milieu pénitentiaire.
I - Approche historique
L'enfermement n'était pas synonyme de peine privative de liberté. Avant la Révolution française on enfermait les personnes endettées, les pauvres : moyen d'exclusion. John Howard a étudié la question de l'enfermement et des prisons, mais ce n'était pas la solution. On enfermait toute autre population dans le cadre de maison de correction. On va connaitre l'état des prisons au 18è siècle. Il va dresser une nomenclature des prisons qui existent en distingant les prisons ordinaires et d'autres qui sont l'exercice du pouvoir royal.
Les prisons ordinaires sont destinées à accueuillir les prisonniers en attente d'un jugement ou les prisonniers en attente de l'éxécution d'une peine criminelle. Elles accueillaient les dettiers. le moyen d'éxécuter la sanction pécuniaire était l'enfermement. Ces prisons se referment sur les mineurs délinquants, les pauvres, les prostitués. 10 000 en 1780. Elles ne sont pas des lieux d'enfermement, mais il y a 3 ou 4 cellules qui accueuille les personnes qui doivent être enfermées. Ces cellules peuvent s'inscrire