Cours dinstitutions avant 1789

Pages: 69 (17037 mots) Publié le: 12 mars 2013
Histoire des Institutions avant 1789 :

Chapitre préliminaire : de la Gaule à la France.

476 : Fin de l’Empire romain d’Occident. La Gaule est divisée entre tribus barbares.
481 : Clovis est couronné roi de France. Début de l’épopée franque qui durera jusqu’en l’an mille. Deux dynasties gouverneront alors la France.

Section 1 – Les Mérovingiens :

Le Regnum Francorum naît avec lesconquêtes des fils de Clovis. La dynastie qui tient son nom du grand-père de Clovis, Mérovée, perdure jusqu’au milieu du VIIIème siècle.

I. Le pouvoir
A. Caractères généraux de la monarchie

Monarchie personnelle, pouvoir héréditaire, royauté militaire imprégnée de Romanité. Clovis nommé consul en 508. Syncrétisme : monde romain, monde franc.

Fin du Vème, Clovis se fait baptiser :acte politique.

B. L’exercice du pouvoir

Double appartenance jusque dans l’apparence : toge empereurs romains et cheveux longs symboles de force.

Bannum : ensemble des pouvoirs de l’Empereur romain.

Individu qui refuse ordre est for ban : sorte d’homo sacer.

Roi doit protection à son peuple.

Regnum francorum divisé entre les 4 fils de Clovis : affaiblissement.

Par soucisd’unité : on choisit des capitales proches.

II. L’administration

A. l’administration centrale.

Roi et son entourage itinérant, déplacement du trésor et du palais.

Antrustions = garde rapprochée du roi + jeunes nobles faisant leur éducation à la Cour.

Au palais : fonctions à la fois privées (domesticité) et publiques (charges publiques), ex : Connétable : s’occupe desécuries royales et chef militaire.
Personnage principal : maire du Palais. Chef domesticité principale, confiance du roi. Préside tribunal royal, gère les dépenses. Dès VIIème en raison minorités royales : exerce réalité du pouvoir.

Une fois par an Assemblée grands du royaume.

B. L’administration locale

Représente autorité royale dans les Provinces. Plus important = le Comte à la têted’une . Fait régner la paix dans les populations : pouvoirs militaires et civils larges. Pouvoirs de justice préside tribunal ordinaire, pouvoirs financiers, lève l’impôt. Fait publier les décisions du roi.

Comtes choisis dans l’aristocratie franque ou romaine selon la composition dominante de la population locale.

En principe révocable deviennent inamovible gagnant autonomie sur le roi.III. La justice

Civilisation peu évoluée, vengeance domine, deux sortes de juridictions :

* Tribunal du palais : juge affaires qui touchent l’intérêt du roi. Délits commis contre son autorité.
* Dans chaque conté : tribunal ordinaire, Mallus ou Malum. Compétence générale : affaires civiles ou criminelles. Comte préside les Mallus. Juridiction se déplace de bourgs en bourgs. Comtejoint à plusieurs juristes assistants : Rachimburg. Tous les hommes libres du conté doivent venir acclamer le jugement sinon amende.

Procédure accusatoire : le juge ne peut se saisir lui-même.

Comte se saisit seulement lorsqu’il y a atteinte à l’autorité royale.

Procès = combat entre les parties, le plus fort l’emporte, l’accusé prouve son innoncence :

Preuves irrationnelles :serment purgatoire : accusé doit se disculper devant le tribunal jurant que ce que dit son adversaire est faux. Plus il a de co-jureurs plus il a de chance de gagner.

Ordalies : unilatérales, bilatérales : aspect psychologique.

Peine tarifaire prononcée pour chaque infraction, on rachète la vengeance par la bourse.
Autorité royale prononce également des peines corporelles comme la peine demort..

IV. L’Eglise

Contrefort du pouvoir, plus organisée et plus stable que lui.

Héritière culture romaine, sauve héritage Antiquité. Têtes de l’Eglise :évêques = héritage de l’Antiquité. On y trouve les seuls gens cultivés.

Roi nomme les évêques qui sont très puissants. Compétences non religieuses comme en matière fiscale ou travaux publics.

Monastères fleurissent au...
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