Histoire de droit

Pages: 54 (13262 mots) Publié le: 2 janvier 2012
LE CONTEXTE POLITIQUE.
SECTION 1 La Royauté Franque. I. Eléments de chronologie générale.
L’installation des peuples germaniques durant le IIIème et le Vème siècle donne naissance aux royaumes barbares. En France, on remarque plusieurs royaumes : les Visigoth, Burgonde, Alaman, Franc saliens et Franc ripuaires. Par la suite, les Francs saliens par les conquêtes de Clovis forment le Royaume desFrancs aux alentours du VIème siècle et durera jusqu’au VIIIème, ce sera la dynastie des Mérovingiens. En 751 succéderont les Carolingiens. Ces peuples, issus des peuples romains et citoyens de l’Empire garderont de manière importante l’héritage romain.

II. La Royauté mérovingienne.
A Rome, la politique était fondée sur l’idée abstraite de « respublica » qui est une communauté politique quisert les intérêts généraux. Au contraire, chez les barbares c’est une autre conception du pouvoir. En effet il repose sur les liens personnels avec les sujets. C’est un chef guerrier qui exerce un droit de propriété : c’est une chose privée « resprivata ». Dans la royauté mérovingienne : • L’influence germanique et romaine se traduit par : o Le Roy élut par acclamation public o Le Roy hissé sur lebouclier et proclame un serment de fidélité. • L’influence germanique uniquement se traduit par : o Le royaume appartient au Roy : distribution des terres publiques o Le royaume partagé si plusieurs héritiers • L’influence romaine se traduit par : o La survivance du droit public romain et des institutions comme les cadres territoriaux o Les circonscriptions civiles ou sont envoyés les représentants(les comptes) o Les chefs arborent les signes des dignitaires romains (Clovis devint Consul à partir de 508) o Le titre de Prince est adopté par les Roys ce titre confère l’autorité publique pour éditer les lois.

III. La Royauté carolingienne.
Elle se distingue de la royauté mérovingienne par deux points : ←Le Sacre Royal sous Pépin le Bref et ses successeurs, issus d’un coup d’Etat, illégitime le pouvoir des carolingiens, le Roy devient une personne sacrée. ←Le Couronnement Impérial en l’an 800, Charlemagne fait réapparaitre l’Empire romain d’occident mais il va buter sur la pratique des partages de son héritage. L’idée et la dignité impériale subsistent et fondent les empires de l’est qui prétendront à une supériorité sur le royaume de France.

SECTION 2 La Féodalité.
Elleprocède d’une redistribution des pouvoirs.

I. Le morcèlement du pouvoir.
A :Le morcellement du pouvoir. Le pouvoir central se renforce durant le règne mérovingien. Il n’empêche que la monarchie carolingienne s’affaisse : • Royaume vaste explique la difficulté à gouverner. • Conflits entre les différents héritiers. • Invasions scandinaves qui se multiplient et qui provoquent la désorganisation duRoyaume. Les Roys organisent la défense par des personnages puissants (ducs et marquis) car les Roys seuls, sont impuissants et le prestige s’en ressent. A la fin du IXème, certains marquis ont un prestige équivalent aux Roys Quand en 888 le Roy meurt (Charles III), les grands du royaume élisent un des leur à la royauté : Eudes qui est l’ancêtre des capétiens. Pendant un siècle, ce sont les grandsqui choisissent les Roys, on observe une alternance entre les carolingiens et les Robertiens. En 987 Hugues Capet accède au trône et l’hérédité est rétablie. B :Les étapes. • Le pouvoir réel passe du roy aux princes territoriaux qui gouvernent de vastes régions : aquitaine (aquitaine plus massif central). Le royaume se morcelle et disparaît presque. • Ces princes s’affaiblissent à leur tour auprofil des comptes qu’ils avaient sous leur ordre. • Vers l’an 1000 l’autorité échappe aux comptes et se réfugie entre les mains des seigneurs locaux qui vont excercer leur pouvoir à partir de leurs châteaux.

II. L’ordre féodal.
A L’autorité sur la population. Depuis le château, le seigneur exerce l’autorité publique : Le ban (pouvoir de commander les manants) qui appartenait jadis au Roy. Il...
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