Histoire du Droit Avant la révolution
Mr Ortolani

Dans le cadre de ce cours, le fil directeur sera l’étude de l’Etat comme siège du pouvoir ainsi que son évolution. Dans ce cadre, on passera en revue l’Histoire depuis l’origine de la France jusqu’à la Révolution. Ceci nous amène à séparer ce cours en trois parties :

- 1ere Partie : entre le X° et le XIII° siècle. Il s’agit d’une étape peu brillante où on assiste à une dislocation du pouvoir au moyen-âge. Le pouvoir est essentiellement aux mains des seigneurs. Néanmoins, on y voit tout de même une certaine organisation : o une société féodale hiérarchisée de la base au sommet. o A partir du XI° siècle, on assiste à un essor économique qui conduira à l’émancipation des villes ; ainsi, cette époque voit naitre des institutions nouvelles, une organisation politique. Le pouvoir ne s’affaiblit pas.

- 2eme Partie : elle va du XIII° au XVI° siècle. On y voit un essor du pouvoir royal par l’accroissement du domaine de la couronne ainsi que l’ébauche d’un Etat qui commence à s’organiser avec un Gouvernement et une Administration. Il y a également l’émergence de l’idée de Nation et de conscience nationale. L’Etat tire profit de cela pour se constituer en Etat-Nation.

- 3eme Partie : Elle s’étend du XVI° siècle à la Révolution. Dans cette période, on note un épanouissement de l’autorité royale ; le roi détient toutes les prérogatives de la souveraineté. C’est la consécration de l’absolutisme royal. En même temps, le système montre des signes de faiblesse avec des mouvements de contestation. Certains réclament un partage de souveraineté ; cette contestation préfigure la Révolution.

- Ainsi, nous serons conduits à examiner tour à tour l’effacement de l’Etat consécutif à la chute de l’Empire romain d’occident (Chapitre I), puis nous assisterons à la Renaissance de la notion d’Etat (Chapitre II) et, enfin, à l’apogée de l’Etat (Chapitre III).