Culture judiciaire
2015 mots
9 pages
LE DROIT PRÉTORIEN Expression souvent utilisée par les juristes à mauvais escient : expression inconnue du profane, laissant la place à un mystère. Depardon, cinéaste a recueilli des instants d’audience : un prévenu invoque un vice de forme. La patente avec un dédain affiché : il fallait le demander in limine litis. La supériorité du magistrat s’impose ici.
Il existe d’autres expressions. Le droit prétorien exprime souvent la jurisprudence. Son usage constant semble avoir complètement effacé le poids des institutions de droit romain qui s’y attachent. Le détachement est tel que l’expression donne une réalité différente de ce qu’elle devrait montrer. Il y a une méconnaissance sur l’auteur (le prêteur) et une incompréhension sur l’objet. (la jurisprudence).
I / l’auteur mal connu du droit prétorien
Le prêteur à Rome est un acteur essentiel mais n’intervient pas là où on l’attend. La connaissance historique
Dès l’époque archaïque, la procédure judiciaire romaine suit 2 phases successives et indépendantes. La première phase, in jure, se déroule devant un magistrat (le prêteur) c’est la comparution des parties et l’accomplissement d’actes de procédure. Le demandeur doit faire comparaitre son adversaire voire de force. Le défendeur peut exprimer des réticences.
3 situations : - le défendeur reconnait la prétention de l’adversaire par un aveu ; le procès s’arrête. Le défendeur refuse d’accomplir des actes de procédure. Il empêche ainsi la liaison de l’instance et le déroulement de la procédure ;il perd le procès. Le défendeur conteste la prétention de son adversaire ; le procès s’engage devant le magistrat, phase in jure.
La procédure du sacramentum est la plus ancienne procédure de jugement. Elle peut être utilisée pour tout litige. Le magistrat intervient pour demander de lâcher l’objet du litige. Le magistrat (prêteur) nomme le juge qui aura à dire lequel des 2 serments était juste.
Procédures plus récentes :
-judicis postulatio :n’est possible