Deoit du travail

Pages: 8 (1896 mots) Publié le: 11 juin 2012
Chapitre III
Histoire de la Législation Sociale en Haïti
Section I
I.1 – Histoire de la législation sociale en Haïti
L’histoire de la législation sociale en Haïti comprend deux moments forts :
a) Avant l’indépendance
b) Après l’indépendance
Avant l’indépendance :
A) Avant la révolte de 1791
Les législations de travail étaient établies en Haïti avec l’arrivée des espagnols quiréduisaient en esclavages les habitants qu’ils trouvaient sur la terre découverte et comme ces derniers décimaient par le mode de travail effectué et avec l’introduction des nègres en 1503, sous le couvert de la traite des noirs .Cependant, le code noir assouplissait les conditions de vie des esclaves en 1685 par Louis XIV lesquels privilèges n’ont pas fait long feu. Par son ordonnance, Louis XVI le3 décembre 1784 accorda un repos de deux heures par jour et des portions de terre permettant leur culture pour leur alimentation et réglementa le mode des prestations des stades physiologiques. Retenant des mesures visant à offrir des avantages sociaux aux travailleurs tout en prohibant les traitements inhumains dont ils subissent à l’instar des autres colonies.
B) Après 1791
La révolte deaout 1791 a provoqué l’éclatement du système esclavage dans la colonie de St Domingue bien que les responsables français voulaient maintenir le régime de la grande plantation par l’adoption de la discipline de l’ancien régime tout en mimant les mesures protectrices de 1784 qui constituent une anticipation des mesures modernes de sécurités sociales. Cette période est marquée par un ensemble demesures visant a réglementer les travaux des nouveaux libres dont les plus importants sont les réglementations de Sonthonax, Polverel et de Beauvais. Dans sa proclamation, Sonthonax le 29 aout 1793 édicta des règles sur la durée et le salaire des domestiques et des nourrices et détermine l’âge a auquel les enfants peuvent engager dans les champs et le congé pour les femmes enceintes etallaitantes tout en maintenir les travailleurs adultes au champ et le mode répartition de la rémunération. Cette déclaration prohibait les conditions inhumaines
Les réglementations de Polverel et de Beauvais ne sont pas différentes des autres règlements adoptés. Ils visaient toutes l’amélioration des conditions de travail des travailleurs et la déclaration de polvereel qui ordonnait le regroupement destravailleur rappelant le syndical des employeurs des usines. Le pourquoi des mesures ne constituaient pas la grande préoccupation puisqu’elles incluaient des mesures d’incitatives d’améliorations des conditions de vie des travailleurs.
Voulant combattre le vagabondage et garantissait le fonctionnement des usine par l’augmentation de la durée du contrat à trois ans car préalablement .ilétait fixé à une année ce qui constituait pour les entreprises un moyen de ruine en refusant de retourner sur les habitations a la fin de leur engagement mesures adoptées par arrêtés de Toussaint et Hedouville. Ces mesures ont été éteintes dans l’œuf à cause des oppositions qu’elles trouvaient.
Après l’indépendance
1) Position des pères de la patrie :
Les pères de la patrie légiférèrent pourles travailleurs des champs en considérant les employeurs comme des pères de famille et les travailleurs comme un membre de la famille. Car les règlements pris antérieurement par les dirigeants a l’époque coloniale n’avaient pas subi des grandes modifications mais. La grande modification apportée est la participation des travailleurs aux revenus de l’entreprise qui constitue une anticipation del’évolution des idées modernes des rapports entre le patronat et le salarié. Cependant le code du Roi Henry retenait des mesures protectrices des condition de vie des travailleurs en chargeant les propriétaires les couts pour un bon traitement par les propriétaires des travailleurs.
2) Politique libérale de Pétion et le rime de la grande propriété.
Le régime de la grande propriété qui...
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