SARL DESCANDRE
Les bleuets
Forêt de Haye
54000 NANCY
Contrat de vente

Article 1 – Désignation des parties
Entre :
L’ACHETEUR :

Nom ou raison sociale :
Adresse :
Représenté par :
Particulier
Professionnel : Activité :
D’une part.
Et d’autre part :
LE VENDEUR :

La SARL DESCANDRE, située au lieu-dit « les bleuets », Forêt de Haye, 54000 Nancy.
Représentée par Christine et Elodie Descandre, chefs d’entreprise.
Agissant dans le cadre de son activité professionnelle.
Il a été convenu ce qui suit :

Article 2 Désignation de la marchandise

Par le présent contrat, suite à la proposition commerciale du vendeur, l’acheteur accepte d’acheter la marchandise désignée ci après :

Quantité achetée : tonnes

Article 3 – Conditions de vente

La vente est effective entre les parties dès acceptation par la signature du présent contrat et la propriété est acquise de droit à l’acheteur à l’égard du vendeur aux conditions ci-dessous.

Article 4 – Prix

Le prix de vente est fixé à € HT la tonne.
TVA 19.6
Remise accordée :
Escompte accordé :

Article 5 – Paiement

Le montant convenu est de € est payable :
Au comptant ce jour par chèque bancaire.
A échéance le fin de mois par traite.
Tout retard de paiement fera l’objet d’une procédure de relance.
A défaut de paiement, une mise en demeure avec injonction de payer sera adressée sous quinzaine.

Article 6 – Réserve de propriété

Le vendeur se réserve le droit de propriété de marchandise jusqu’au jour du paiement effectif de la totalité du prix de vente.

Article 7 – Délai de livraison

Réception de marchandise :
L’acheteur prend immédiatement livraison de la marchandise dans les locaux de la SARL Descandre.
Livraison de la marchandise :
La SARL Descandre s’engage à livrer la marchandise au domicile de l’acheteur sis
Sous huitaine à compter de la signature de ce présent contrat de vente.

Article 8 – Frais de livraison

En cas de livraison de