Institutions juridictionnelles

Introduction

Nous vivons en société, et toute société engendre des conflits : * Entre individus > droit privé * Entre une personne privé (particulier) et une collectivité > droit public

Si les conflits ont toujours existées, comment les résoudre ? * Personne pour trancher les litiges, on ne peut pas trancher > on exerce la vengeance, justice privée. * A cette vengeance inefficace succède une nouvelle phase on le litige est résolu par une tiers personne. * Enfin, apparaissent les juges qui sont amenés à rendre des décisions de justice.
Le juge est chargé de dire le droit, d’appliquer la loi : c’est la jurisprudence (ensemble des décisions de justice rendues par les juges).
Le juge est chargé d’interpréter la loi, de créer la loi.
« Juger est un pouvoir », Montesquieu, « il faut l’hériter en pouvoir, au même titre que »
Les pouvoir judiciaires, législatif et exécutif sont séparés.
La justice est un service public : elle intéresse chacun. Lorsque l’intérêt général est en jeu, on observe que seul l’Etat est en mesure de s’en occuper (2,5% du budget de l’Etat).
7800 magistrats : 4millions de décisions rendues par an. * Notre société se judiciarise : augmentation constante du contentieux. (augmentation de 5% du nombre de dossier soumis à la justice). * On accepte de moins en moins les solutions à l’amiable.
Il faut rendre des décisions : l’Etat développe les MARC (Mode Alternatif de Règlement au Conflit) : les problèmes sont orientés vers un conseiller alternatif qui donnera une solution immédiate au conflit.

Chapitre préliminaire : Notion institution juridictionnelle.

Section 1 : L’origine historique des institutions juridictionnelles

* Sous l’Ancien Régime (avant la révolution) : la diversité des juridictions, la diversité de nature et leur nombre très élevé. Il n’y a pas de code écrit, et l’on juge alors selon le droit oral, la coutume, ou les règles corporatives (selon les