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1922 mots 8 pages
Section 2: Les régimes parlementaires
On peut constater le succès du régime parlementaire dans le sens où la plupart des régimes démocratique contemporains modernes ont opté pour ce modèle. Le régime parlementaire ne repose pas sur la centralité ou la primauté du parlement.
Déf: C'est une formule particulière de la séparation des pvrs. En effet il est censé mettre en œuvre, traduire une conception souple de la SP. Une souplesse caractérisée par qlq caractéristiques dont la principale qui consiste dans la responsabilité pol du gvrmt devant le parlement.
La naissance du régime parlementaire, c'est à la fois une construction intellectuelle de la SP mais qui repose sur une réalité pol et institutionnelle historique britannique. Sous la monarchie constit anglaise, puisque c'est dans le cas de cette monarchie qu'est né le principe même de la responsabilité pol devant le parlement. Dans un 1er temps la mise en cause des ministres reposait sur une responsabilité pénal des ministres qui a inspiré les constituants américains à travers la procédure de l'impeachment. C'est la doctrine qui a progressivement dégagé une définition et les critères à partir du 19e siècle.
Le régime parlementaire, c'est à l'origine l'idée que chacun des pvrs dispose de moyens d'action sur l'autre pvr, réciproque. On a mis l'accent sur le fait que le parlement pouvait engager la responsabilité pol sur l'exécutif. Et inversement, l'exécutif dispose du droit de dissolution de l'une des chambres parlementaires.
Pour qu'il y ait régime parlementaire faut-il ses 2 caractéristiques ou la 1ere suffit?
Historiquement, il s'avère que l'essentiel réside dans le principe de responsabilité pol du gvrmt vers le parlement. Ces moyens sont des moyens d'équilibre du pouvoir. Mais il repose sur la collaboration fonctionnelle des pvrs càd la nécessite des pvrs d'agir de concert pour exercer telle ou telle fonction (législative, exécutive). La fonction législative est exercer sur la base de collaboration des pvrs

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