documents de transport
[LES DOCUMENTS DE
TRANSPORT]
Réalisé par:
Berhdadi Soufiane
Ajdae Rahima
El Moumen Maryam
Proposé par:
M. Youssef Alami
Master Spécialisé Logistique et Transport
Introduction
Partie I : Les documents du transport international
Transport maritime
ᘙ Transport aérien
Partie II : ᘙL’assurance des documents de transport
Transport routier
ᘙ Transport ferroviaire ᘙ
Les différentes formes d’un contrat d’assurance
Conclusionᘙ Les avenants
ᘙ
Les certificats d’assurance
ᘙ
L’ordre d’assurance transports
ᘙ
Bibliographie/Webographie
Le connaissement maritime
Le connaissement maritime est émis en exécution d’un contrat de transport.
Il est sans conteste le document le plus complet et le plus usagé en matière de transport maritime. il doit être au porteur «Bearer Bill of Lading» ou à ordre «Order Bill of Lading».
Le connaissement maritime
Le nom du shipper
Le nom du consignataire
La notify party
Le nom du navire
Le numéro du voyage
Le port de chargement / déchargement / transbordement
Le rôle du connaissement maritime
๕ Le connaissement maritime comprend un reçu du transporteur et constitue la meilleure preuve du contrat de transport qui, bien souvent, se trouve être conclu oralement. Lors de la remise des marchandises au transporteur, le connaissement remis au chargeur fera état des marchandises remises ainsi que de leurs conditions apparentes.
๕ En ce sens, il facilitera l’établissement de l’endroit du dommage au regard du transfert des risques. Enfin, il est aussi un véhicule transférant les droits et obligations des parties, puisqu’à l’image des lettres de crédit, il peut être endossé.
Les types du connaissement maritime
Le connaissement connaissement «à Embarqué
» (Présence à bord du navire)
Le
Le connaissement
«ditReçu
ordre pour: embarquement l’échange se faiteffective
»par(Recieved
donation for (remise)