Douane

3236 mots 13 pages
Les régimes douaniers
Exportation | Importation | Transit et entrepôt | Les régimes de perfectionnement | Les régimes temporaires
________________________________________
Deux régimes sont liés à l'organisation des activités de logistique internationale : le transit et l'entrepôt. Ces deux régimes sont qualifiés de régimes suspensifs et suivent les principes particuliers mis en place par la douane pour faciliter les activités de logistique internationale des entreprises.
• Le transit
• L'entrepôt
• Les principes de base des régimes suspensifs

Le transit
1. Principe
Le transit permet de transporter des marchandises (p. ex. des USA vers la Russie via le port d’Anvers par navire) d'un bureau de douane de départ (p.ex. New-York) à un bureau de destination (p.ex. Moscou) en suspension de droits, de taxes et de mesures de contrôle du commerce extérieur à l’importation dans les bureaux de transit (p.ex. Anvers pour l’UE et Brest pour la Biélorussie).
Le régime est apuré dans les bureaux/territoires de transit lorsque la marchandise a reçu une destination autorisée :
• Importation et mise en consommation dans le territoire douanier (p.ex. la marchandise est achetée par un belge qui, au lieu de l’envoyer à Moscou, l’expédiera à Paris chez son client français).
• Expédition en dehors du territoire douanier (p.ex. après le déchargement du bateau à Anvers, la marchandise poursuit son chemin sur un camion à destination de Moscou).

Avantages :
• le transit et l'entrepôt sont des régimes dits suspensifs. En plaçant leurs marchandises entrantes ou sortantes de l'UE sous régime d'entrepôt, les entreprises bénéficient de la suspension des droits et des taxes pour une période qui peut être longue ;
• de plus, sur le plan logistique, l'entreposage permet à l'entreprise de déterminer la destination définitive d'une marchandise en choisissant au mieux le régime douanier sous lequel la déclarer. Il représente aussi une solution transitoire aux mesures de

en relation

  • Douane
    64919 mots | 260 pages
  • Douane
    46041 mots | 185 pages
  • Douane
    11058 mots | 45 pages
  • Douane
    529 mots | 3 pages
  • Douane
    6266 mots | 26 pages
  • Douane
    259 mots | 2 pages
  • Douane
    26498 mots | 106 pages
  • douane
    9451 mots | 38 pages
  • douane
    2134 mots | 9 pages
  • Douane
    719 mots | 3 pages