Douane

1221 mots 5 pages
Les droits de douane sont l’une des impositions indirectes les plus anciennes perçues sur le territoire français.
Apparus dès le XVe siècle, ils prennent le nom de « traites ». On distingue alors les traites intérieures et les traites extérieures. Les premières sont perçues, à l’entrée et à la sortie, sur les marchandises transitant aux limites de deux provinces intérieures. Les secondes sont prélevées sur celles traversant les frontières du royaume. Toutes établies pour des raisons diverses, elles maintiennent, surtout pour les premières, le cloisonnement entre les provinces. Au sein des secondes, les traites extérieures, il faut différencier les droits de sortie et ceux d’entrée. Les droits de sortie, qui trouvent leur origine dans l’idée que les exportations appauvrissent le royaume, se multiplient au fil des siècles – rêve, haut passage, traite domaniale… Les droits d’entrée, d’abord imposés sur les produits de luxe comme les draps d’or ou d’argent, ou les épices, s’étendent peu à peu à l’ensemble des produits venus d’Orient et, après la création de la Douane de Lyon en 1544, prennent le nom de « douane », issu du turc « diouan », par le biais de l’italien « dogana ». La pratique se généralise à l’importation au XVIe siècle sur toutes les marchandises franchissant les frontières du royaume et surtout, se complexifie tant que Colbert, à partir de 1664, simplifie le système en réduisant la diversité des structures et des droits perçus. Subsistent alors trois grandes catégories de régions douanières : « l’enceinte des cinq grosses fermes », qui englobe les provinces du centre de la France ayant accepté le nouveau tarif ; les traites n’y sont plus perçues qu’à l’entrée et à la sortie de l’enceinte. La deuxième catégorie est celle des « provinces réputées étrangères », situées en majorité à la périphérie du royaume ; elles ont refusé la réforme et les traites y sont perçues aux frontières, vers l’enceinte des cinq grosses fermes, vers l’étranger et entre les

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