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862 mots 4 pages
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Sommaire

|Titres -Chapitres – Sections – Articles – Amendements- Annexes |N° |
| |Page |
|Titre I : Objet et champ d’application. | |
|Article 01. |02 |
| | |
|Titre II : Organisation technique du travail. | |
| | |
|- Chapitre I : Règles fondamentales. | |
|- Articles de 02 à 08. |04 et 05 |
|- Article 02 Amendement de l’article 05. |04 |
|- Article 03 Amendement de l’article 06. |04 |
| | |
|- Chapitre II : Conditions de recrutement. | |
|- Articles de 09 à 12. |05 et 06 |
|- Article 04 Amendement de l’article 09. |05 |
|- Article 05 Amendement de l’article 10.

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    TIR • Badminton : BAD • Squash : SQA Déroulement des activités sportives du club • Le terrain de football sert aussi au rugby (activités mutuellement exclusive); • La salle de conditionnement physique sert aussi à la gymnastique et à la musculation (activités en parallèle); • Les gymnases peuvent accueillir différents sports : athlétisme, basketball, volleyball, handball, tennis, lancée de poids, tir à l’arc, badminton et squash. Un système de rideaux permet la configuration des gymnases en différents espaces de jeux. Enseignants du club Identification des professeurs • Prénom, nom, NAS, ancienneté (en nombre d’années), code des activités à enseigner Rôles des professeurs •….

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  • Qsddfgh
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    Fils de Jacques-François Barrois,de Ligny, et de Marguerite Gérard,de Velaines. Il servit dans l'armée du 12 septembre 1793 au 12 avril 1848. Entré au service le 12 septembre 1793 dans le bataillon des éclaireurs de la Meuse; lieutenant le 12 septembre, même année ; commandant le même corps à la bataille de Wattignies. Le bataillon de la Meuse, amalgamé avec les chasseurs des Cévennes, étant devenu le 9e régiment d'infanterie légère, il combattit dans les armées du Nord et de Sambre et Meuse, à la 9e demi-brigade sous les ordres de Marceau puis sous les ordres du général Hoche. Barrois se trouva aux batailles de Fleurus, de la Roër.….

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  • Dqsfs
    374 mots | 2 pages

    La tribu des Préhistos Françoise Demars La chasse au mammouth - Episode 1 Je lis seule Ce matin, la tribu des Préhistos part à la chasse. Rohar grimpe à la cime d’un grand arbre. Là-bas, au milieu de la plaine, en direction du lac, il y a un troupeau de mammouths !….

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  • Dfqsdfdfxf
    313 mots | 2 pages

    Cependant, une occupation fixe n’est attestée qu’au XVIe siècle du côté norvégien et au XVIIIe siècle du côté suédois, la montagne étant alors utilisée comme lieu de transhumance. Si, depuis cette période, la pâture puis l’industrie du bois ont affecté la zone, de nombreux espaces ont conservé leur aspect originel et la protection croissante de la zone au cours du XXe siècle a permis de préserver cet héritage naturel. Cette protection a abouti en 2002 à la création du parc national, d’une superficie de 385 km2, inauguré le 17 septembre 2002 par le roi Charles XVI Gustave de Suède. Le parc est devenu l’un des parcs initiaux du projet PAN parks, un projet du WWF visant à combiner la préservation de la nature et le tourisme.….

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  • Fqzefqzf
    444 mots | 2 pages

    Manon MACHAT Ecrit d'invention Lorsqu'elle est rentré et s'est installé en face de moi derrière mon chevalet, j'ai eu l'impression que malgré la couleur sombre de sa peau, le soleil avait pénétré avec elle mon triste et lugubre atelier. Elle a posé sur moi un regard d'un noir intense, qui semblait à la fois doux et durcit par les moments de soufrance de sa vie. Elle n'avait rien de parfait, ou plutot elle réinventait la perfection, sa perfection. Son corps déssiné de courbes arrondies et harmonieuses parlait d'une femme, bien avec soit même qui ne se souciait que de sa propre vision de la beauté, son visage lui narait l'histoire dune femme fière qui s'était touours battue pour ses droits, ses croyances et ses valeurs mais que la vie n'avait pas épargné. " je suis sencé prendre une position particulière ? " dit-elle rompant le silence " Celle qui vous conviendra sera la meileure" lui….

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  • qsdfh
    411 mots | 2 pages

    Miyatsu lance Retour du Bâton. Boufmouth : -100 Force (3 tours) Miyatsu : 100 Force (3 tours) Boufmouth : -14 PV (mort). Miyatsu lance Aveuglement.….

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  • ezferfqsqfds
    840 mots | 4 pages

    Identifier L'oeuvre : Jason et Médée Date : 1865 Artiste : Gustave Moreau Support : Huile sur toile Dimension : 204 x 115,5 cm Domaine artistique : Art du Visuel L'artiste….

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    Docu n° 39681 p. 1 - Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études D. 07-11-2013 M.B. 18-12-2013 Modifications : D. 30-01-2014 - M.B. 09-04-2014 D. 17-12-2014 M.B. 30-12-2014 D. 11-04-2014 - M.B. 11-08-2014 D. 17-12-2014 - M.B. 05-02-2015 D. 25-06-2015 - M.B. 23-07-2015 D. 14-07-2015 - M.B. 14-08-2015 D. 09-07-2015 - M.B. 29-07-2015 (Erratum : M.B. 02-04-2015) (Erratum : M.B. 02-04-2015)….

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    En droit constitutionnel, le processus législatif, ou la procédure législative, est l'ensemble des actes successivement accomplis par le Gouvernement, le Sénat et l'Assemblée nationale, pour parvenir à la création d'un acte à valeur législative, la loi, et à son entrée en vigueur. La première étape du processus législatif français est le dépôt d'un texte à vocation législative au bureau d'une des assemblées parlementaires, puis son examen dans des groupes réduits de parlementaires appelés commissions. Le texte est ensuite produit devant la chambre réunie en séance publique, et, après son adoption, transmis à l'autre chambre. La promulgation est l'acte du Président de la république qui rend un texte définitivement adopté par le Parlement définitivement exécutoire avec force de loi.….

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