Droit Budgétaire

Droit budgétaire.
Origines et sources du droit budgétaire.
L’histoire du droit budgétaire est une histoire qui ne s’achève pas, elle s’inscrit dans une continuité qui a toujours était nécessaire.
Il a toujours était nécessaire d’avoir des moyens financiers pour agir, et cette matière porte sur les moyens financiers pour que les collectivités, puissent agir. A commencer par l’État.
L’état, parce qu’elle la première structure historique a nous avoir permis de sortir du chaos et de l’informe. De nombreuses collectivités publiques étant apparues par la suite. Les communes, les départements et les régions, ainsi que de très nombreuses entités publiques.
Le thème central : l’argent.
Ce thème suscite très souvent l’intérêt de nombreuses personnes, il est très difficile de rester indifférent à ce sujet. Que cela soit dans les vies individuelles, ou que ce soit dans le cadre des vies publiques. L’argent joue un rôle centrale, non pas pour ce qu’il est mais pour ce qu’il permet de faire.
C’est pourquoi cette séance est consacrée à l’origine de l’argent.
Car l’argent n’est pas une invention de la Ve République, ni de la constitution de la Ive République.
Il faut remonter très loin pour se faire une idée précise du moment où les sociétés humaines sortant d’un mode d’organisation rudimentaire, ont confiés à la collectivité, le soin de s’occuper des affaires qui relèvent des biens communs, ou de manière anachronique, des affaires d’intérêt général.
Ces populations acceptant par elle-même qu’une partie de la richesse leurs revenant naturellement, soit utilisé par la communauté dans l’intérêt commun et ce stade marque l’origine profonde de la matière. Il ne s’agit pas de captation de la richesse, spoliation, ceci est un autre problème, il s’agit de l’organisation de la société.
Les finances publiques, c’est de l’argent public régularisé dont l’emploi est régulé par des règles de droit. Nous y sommes parvenus qu’au prix d’un éternel