Droit des assurances.m1.

45434 mots 182 pages
-------------------------------------------------
Droit des assurances

BIBLIOGRAPHIE : * Précis Dalloz droit des assurances.2011 * Bert FAIVNE & Yvonne et Laurent LEVENER. Droit des assurances. Précis Dalloz. 2011 * Bénard BENIER. Droit du contrat d’assurance. puff * Mémento Dalloz. Droit des assurances.

Titre 1 : Premier regard sur les assurances

Peut évoquer la sécurité, la protection

En droit on ne peut pas se contenter de donner au terme assurance plusieurs sens.
`

CHAPITRE 1 : LA NOTION D’ASSURANCE

Étymologiquement le mot assurance vient du latin « securius » qui veut dire sur donc l’assurance est étroitement lié à l’idée de sécurité.

Elle apporte une protection financière contre des risques qui par nature sont incertain, ou de réalisation incertaine. Elle permet ainsi aux individus ou aux PM de se prémunir contre les aléas du futur pour répondre ainsi aux besoins de sécurité dans la société moderne.

Dans une perspective plus technique on peut regarder la définition du vocabulaire juridique :
Livre de Capitant :

« Opération par laquelle une partie (l’assuré), se fait promettre moyennant une rémunération (primes ou cotisations), pour lui ou pour un tiers en cas de réalisation d’un risque une prestation par une autre parties, l’assureur qui prenant en charge un ensemble de risque les compensent conformément au loi de la statistique ».

Définition qui met en avant l’aspect technique de l’assurance, mais n’offre pas de typologie des assurances. Or, souvent on ne parle pas d’assurance mais des assurances.
Cette notion d’assurance au pluriel conduit à s’interroger sur les classifications possibles.

SECTION 1. Les évolutions historiques de l’assurance
Les origines de l’assurance sont relativement récentes.

En effet il faut atteindre la fin de l’ancien régime pour assister à sa véritable

en relation