DROIT DES ASSURANCES

Pages: 32 (16656 mots) Publié le: 24 mai 2015
Droit des assurances


Examen 1h
Questions de cours, sujet bref, limité. Plan en II partie.


Introduction

Les grandes étapes de la constitution des assurances

Le mot assurance est polysémique, terme employé dans le langage courant pour désigner la confiance en soi. L'assurance désigne aussi la sécurité. En droit le besoin de sécurité est juridique et l'assurance constitue un outil.L'outil par excellence qui permet de sécuriser. Sécurité financière et juridique. Ce terme renvoie aussi à une réalité du droit des assurances.
L'assurance évoque la certitude, le sentiment de quiétude, de sécurité, de celui qui est sur de son fait et quand on dit que quelqu'un a de l'assurance c'est qu'il est sur de lui et peut apporter une réponse certaine. L’assurance est une opération juridiquequi appelle une réponse certaine en cas de risque. L'idée que l'assurance est la certitude, le fait d'être sur de soi au delà de la confiance c'est ce que l'on attend. Le but est de réduire la part d'incertitude qu'il y a dans les transactions économiques et générales.

§I L'évolution historique de l'assurance

Le concept d'assurance est un concept inconnu du droit antique, romain, ou grecque.C'est récent ? C'est un exemple du doit marqué du sceau de la modernité. Le mot assurance n’apparaît que dans une partie du monde à un moment très révélateur. C'est le propre de l'occident et des États qui se sont lancé dans la colonisation et la conquête de l'Amérique. L'assurance ne va pas de soi et heurte les croyances et cultures dominantes. Il va falloir des circonstances exceptionnelle maisaussi une grande indépendance, un arrachement.

Les premières traces de l'assurance apparaissent au moment du Moyen Age et de la renaissance où le commerce maritime international se développe en Amérique.
Une technique fut inventée «  le prêt à la grosse aventure » = Risque et danger qui peuvent pas augmenter les sommes que l'on peut récupérer de ce prêt.
Ex : un préteur prête à un marchand unesomme pour qu'il puisse partir dans les Amérique, le navigateur doit lui rembourser, et s'il revient avec la marchandise il rembourse le prêt mais aussi un intérêt substantiel sur la marchandise très fort. Donc même s'il y a un risque (car des fois le bateau ne revient pas) au pire il a un intérêt très élevé, cela était très rentable quand les navigateurs revenaient. Quand le bateau ne revenait pasle préteur perd de l'argent. L’Église et les États condamne ces mécanismes financiers et vont tout faire pour interdire ces techniques juridique au dépend même de la réussite économique et commerciale. De plus il faut un certain degré de connaissance pour mettre en place les traités de probabilité. Le premier a été mis en place par Blaise Pascal qui a prouvait que l'on pouvait calculer les risques.Petit a petit cela a permet de créer l'assurance.
Certains pays au nom de la religion interdisent le prêt à intérêt etc se privent de la richesse commerciale. C'est le cas de l’Espagne qui à la suite de la conquête de l’Espagne ou du Portugal qui même après avoir prit des tonnes d'or, en refusant d'utiliser ces techniques du prêt à intérêt ont perdu toutes leur richesse. À l'inverse la Hollande ,Europe protestante du nord , partie en retard sur la conquête du monde , sans aucune richesse, à Amsterdam on a inventé la Société Anonyme, l'assurance etc. Ils ont inventé tous les éléments financiers du commerce international, ils sont pourtant partis de loin.
Quant à la France elle a pris aussi beaucoup de retard et s'est mise à l'assurance très tardivement sans pouvoir bénéficier desconquêtes et des richesses du commerce international.
Il y a aussi le cas des incendies, de milliers de maisons qui brûlent, activité bloquée par les incendies. Les anglais décident d'inventer des assurances contre incendie pour sécuriser les villes de ces menaces. Du coté maritime avec les grande expéditions et le soucis de protéger les villes l'assurance se développe principalement en Europe du nord....
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