Droit des assurances

Examen 1h Questions de cours, sujet bref, limité. Plan en II partie.

Introduction

Les grandes étapes de la constitution des assurances

Le mot assurance est polysémique, terme employé dans le langage courant pour désigner la confiance en soi. L'assurance désigne aussi la sécurité. En droit le besoin de sécurité est juridique et l'assurance constitue un outil. L'outil par excellence qui permet de sécuriser. Sécurité financière et juridique. Ce terme renvoie aussi à une réalité du droit des assurances.
L'assurance évoque la certitude, le sentiment de quiétude, de sécurité, de celui qui est sur de son fait et quand on dit que quelqu'un a de l'assurance c'est qu'il est sur de lui et peut apporter une réponse certaine. L’assurance est une opération juridique qui appelle une réponse certaine en cas de risque. L'idée que l'assurance est la certitude, le fait d'être sur de soi au delà de la confiance c'est ce que l'on attend. Le but est de réduire la part d'incertitude qu'il y a dans les transactions économiques et générales.

§I L'évolution historique de l'assurance

Le concept d'assurance est un concept inconnu du droit antique, romain, ou grecque. C'est récent ? C'est un exemple du doit marqué du sceau de la modernité. Le mot assurance n’apparaît que dans une partie du monde à un moment très révélateur. C'est le propre de l'occident et des États qui se sont lancé dans la colonisation et la conquête de l'Amérique. L'assurance ne va pas de soi et heurte les croyances et cultures dominantes. Il va falloir des circonstances exceptionnelle mais aussi une grande indépendance, un arrachement.

Les premières traces de l'assurance apparaissent au moment du Moyen Age et de la renaissance où le commerce maritime international se développe en Amérique.
Une technique fut inventée « le prêt à la grosse aventure » = Risque et danger qui peuvent pas augmenter les sommes que l'on peut récupérer de ce prêt.
Ex : un préteur prête à un marchand une