droit du sport

Pages: 9 (2023 mots) Publié le: 14 décembre 2014
DROIT DU SPORT
Les nécessaires relation du droit et du sport.
Le sport, un phénomène social :

Au Xxème siècle, le sport n'était pas lié au droit.
Le sport à toujours été ancré dans la société. Il a donc des relations juridiques qui se sont crées.
Le sport est un phénomène sociale. Aucun phénomène ou aucune activité sociale n'échappe à un encadrement juridique. 14millions de licences, 12millions de pratiquants, 1 million et demi de dirigeants d'encadrant bénévoles et un réseau de club présent partout sur le territoire national.

Le sport c'est des individus, sportifs, dirigeants et organismes (clubs/personnes morales) que l'ont distingue des individus (personnes physiques). Egalement des fédérations, comité départementaux, des ligues régionales.Structuration pyramidale quiforme une véritable force pour le sport car ça atteste de sa bonne organisation. Ce qui est important par rapport aux administrations qui vont être les interlocuteurs des organismes sportifs.
A chaque échelon territorial, nous avons une administration du ministère des sports qui intervient niveau national : ministère des sports dans chaque région et département (DRJS) direction régional jeunesse etsport.
L'état contrôle mais finance aussi le sport (CNDS) centre national du sport. Réglementation sur l'hygiène, les diplômes avec une partie conseil et financement.
Nous avons également des administrations locales : collectivités territoriales (commune → conseil municipale, département → conseil départementale, région → conseil régional).
Dans chaque collectivité, il y à un élu en charge dusport qui traite des questions sportives au conseil municipale qui à un rôle fondamental en matière de sport. Il y a également des politiques sportives qui débouche sur des politiques et des financements.

Le sport :
- Vecteur d'emploi qui permet une autre approche juridique = droit du travail. Le sport génère une activité économique importante et les manifestations sportives attirent unpublic nombreux de spectateurs et téléspectateurs.
- Il existe un droit des manifestations sportives = secteur spécialisé dans le droit du sport.
- Il génère et créer des relations juridiques entre des individus, entre des organisations (privé ou administrations publiques) et aussi entre les deux (individus et organisations)
Développement historique :
Il a toujours été intégré dans la société.Les premières structures sportives sont apparut à la fin du 19 ème siècle, à l'image du «club» qui vient d’Angleterre qui à changé en «Association sportive».

Les premières fédérations apparaissent, et les plus anciennes restent ( fédération de gymnastiques et vélocipédique).

Fin 19 ème, les regroupements de personnes sont régis par le code pénal Napoléonien. Le pouvoir politique à toujourseu une méfiance des rassemblements car il pensaient qu'ils allaient avoir une influence sur la politique voilà pourquoi ils ont intégrés des règles. Il y aura une création de contrat d'association (1 juillet 1901) qui va être un catalyseur dans le développement sportif.

Cette loi va donner une forme juridique très utile en ce qui concerne l'organisation d'activités sportives. C'est un cadrepolitique très souple et toujours en vigueur actuel. La volonté des républicains et de libéraliser ce système.

Certaines lois ont été libéralisés, ce qui à donc créer une libéralisation des regroupements de personne. Ceci permet de pérenniser les activités que souhaitent partager les citoyens.

Avec cette loi, on crée la personne morale (groupement/club) qui va avoir des droits et desobligations en propre différent des droits et obligations de ces membres. Elle à un patrimoine qui lui est propre, le club et les locaux sont matériels.
Il va y avoir un propre budget qui va être nourrit par les cotisations des membres. Elle va aussi avoir ses responsabilités en terme juridique qui vont induire sur le club et les personnes physiques. ( Patrimoine → Budget → responsabilité qui...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • droit du sport
  • Droit du sport
  • droit du sport
  • Droit sport
  • Droit du sport
  • Le droit du sport
  • Droit du sport
  • Droit du sport

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !