TD n° 1 : Séance introductive

Conte : procédure pénale, droit pénal général Dalloz + code pénal
Mayaud : droit pénal général, puf

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Partiel :

fiche d'arrêt introduction de dissertation (grandes idées, avec deux sous-parties)
Cas pratique

Cas pratique :

Pas de rappel de faits
Identifier les problèmes juridiques
Pas de plan
Toujours discuter solutions proposées

Dissertation :

Plan le plus simple possible (intitulés de manuels = courts plutôt que plans d'idées)

3 feuilles :
1) Idées = éliminer ce qui n'est pas directement en lien avec le sujet (barrer) = mais ce n'est pas forcément inutile
2) Regrouper les idées sous forme de masses
3) Dégager 2 grandes idées qui formeront les deux parties

Introduction : répondre à 3 questions

1) Déterminer de quoi on va parler, pourquoi on donne ce sujet. Amener le sujet à travers éléments historiques, droit comparé (que si idées pertinentes), définir tous les mots, puis regrouper les définitions entre elles. Délimiter le sujet

2) Pourquoi parle-t-on de ça = intérêt du sujet

3) Annonce de plan = doit venir progressivement, et découler de l'intérêt du sujet

Fiche d'arrêt :

Résumer les faits
Procédure
Problème de droit, qui doit être formulé en termes juridiques
Expliquer réponse donnée par cour de cass, nature de l'arrêt, si arrêt de cass donner les visas, reproduire mot pour mot, entre guillemets le chapeau quand attendu de principe
Donner opinion juridique sur l'arrêt en 15 lignes (par rapports à arrêts antérieurs, impact de cet arrêt...)
Dans arrêt de rejet, on rejette les moyens du pourvoi, ces moyens doivent être expliqués (pour comprendre ce qui a été rejeté).

Dans arrêt de cassation, cassation porte sur solution de la cour d'appel.

Note de TD : participation orale + 2 interros à chaque semestre, si galop qu'une interro
Partiel sur 20, note globale de TD compte sur 10.
Pas de code au partiel

Crim, 7 Décembre