Droit pénal
desportes et le guhnec économica droit pénal général dalloz
Le DP ce n'est pas les infractions, c le délit c le droit pénal spécial.
Le DP : c'est l'étude de la classification des infraction et étude des règles de la spécialité pénale, et le droit de la peine amende et peine d'emprisonnement.
La classification des infractions :Crime , délit et contravention
La diffamation c'est une contravention ainsi que le tapage nocturne les violences légères peine d'amende jusqu'à 1500 euros. La classification c'est la catégorisation des infraction en 3 colonnes.
La classe intermédiaire ce sont les délit : vol escroquerie stupéfiant encore des peines d'emprisonnement plus cumul des peine d'amende c'est possible, dénonciation calomnieuse c'est un délit
La troisième catégorie ce sont les crimes (infraction les plus grave), tous les crimes ne sont pas des meurtres, le meurtre c'est l'homicide c'est à dire une atteinte volontaire à la vie d'autrui, le viol est un crime et non un meurtre,il faut que cela soit une atteinte volontaire à la personne humaine lorsqu'elle est consciente.
Comment on peut être mise en cause : Avec les règles de la responsabilité pénale qui vise à définir les règles. Retenir quelqu'un dans les liens de la prévention responsable d'une infraction pénale ou coupable d'une infraction pénale comme il est responsable logique qu'il soi puni par le DP ce sont les condition dans lesquels quelqu'un est déterminé responsable et coupable.
L'élément intentionnel : A quel condition une personne peut être poursuivi?
Il faut que la personne ait fait l'acte interdit qu'elle soit l'auteur d'une infraction quand elle fait une chose que la loi interdit.
Mais il y a d'autre manière, il y a des gens qui sont poursuivit alors que pas de résultat c'est à dire qu'ils ne seront pas condamné à l'acte on parle alors de tentative si une personne tente de la commettre mais qu'il n'a pas atteint le résultat. Si parvient pas il y a quand même