Droit

Pages: 36 (8759 mots) Publié le: 6 janvier 2011
Partie I : Déclaration, Constitution et Codification.

LES REALISATIONS REVOLUTIONNAIRES : Recherche d’un régime politique général

Chapitre 1 : La Révolution à l’aide d’un régime politique idéal.

Recherche d’un cadre, c’est la constitution. 3 constitutions différentes en 10 ans.

Section I : Du sujet au citoyen, droit politique et exclusion.

Dès 1789 on pose des principes mais quiseront suspendus. Le principe d’égalité est souvent bafoué. En cette matière il faut connaître différence entre égalité civile et égalité politique. Le 4 août 1789 consiste à abolir tous les privilèges, rendent tous les sujets d’ancien régime égaux en droit. Le 26 août 1789 dans la DDHC apparaît une distinction entre l’égalité civile et politique.

§ 1 : La difficile mise en œuvre de l’égalitépolitique.

Les révolutionnaires ont étés animés d’une double peur : peur de la réussir, peur d’une égalité totale. Cette égalité totale (sociale et politique) peut paraître dangereuse. Il est apparut aux constituants qu’il serait dangereux de donner aux peuples des campagnes des droits politiques. Le législateur révolutionnaire se sent parisien. Les ruraux sont mal vus, on les pense dotés d’unementalité conservatrice, imprégnée de la pensée de la monarchie d’ancien régime. Donner a ces paysans le droit de s’exprimer est dangereux, c’est le jeu de la monarchie. Décision prise de ne pas donner à l’ensemble des français le choix des décisions politiques. On annonce la distinction fondamentale entre citoyen passif et citoyen actif.

I : Citoyen actif et citoyen passif.

A partir deseptembre 1789, les constituants vont commencer à débattre des droits politiques. Il est impossible de pratiquer la démocratie directe dans un si grand pays. Les idées de Sieyès vont convaincre l’Assemblé que le gouvernement représentatif est le mieux adapté à la vie publique : « La plupart de nos concitoyens n’ont ni l’instruction, ni les loisirs nécessaires pour vouloir décider eux même des affairespubliques. Il est donc nécessaire de nommer des représentants beaucoup plus capable d’eux de décider des affaires publiques ». On ne reconnaît pas aux électeurs un droit mais une fonction : pourvoir la nation en représentants. On passe de l ‘électorat droit à l’électorat fonction. Art 6. La première constitution sera bourgeoise et fera prévaloir la classe moyenne. Il faut assurer sa suprématiesur les masses populaires dont on se méfie. Ces masses ont eut l’égalité en droit mais ne peuvent prétendre à l’égalité politique. Ces citoyens seront protégés par la loi, droits passifs. Pour voter, pour être élu… participer à la vie politique ; une distinction est faite, ne pourra voter les personne suffisamment mur, suffisamment responsable. Le projet de Sieyès.

A/ Un critère de distinctionéconomique, le cens

Sieyès va avoir recours à un appel historique, il va évoquer la république romaine censitaire. A Rome sous la république tous les citoyens étaient inscrits sur des listes électorales, ils étaient divisés en groupes, des centuries. Ces groupes sont d’inégale importance car les citoyens sont regroupés selon leur richesse. On commence par le groupe le plus riche, certains groupesles moins riches ne votent jamais. Les catégories les plus pauvres dans la république romaine ne votent pas (les prôles n’ont comme fortune que leurs enfants). C’est ce classement qui formera le suffrage censitaire appliqué.

Fascination pour l’antiquité durant la révolution. Le bourgeois, législateur révolutionnaire du 18e a reçu une éducation gréco-latine, c’est un homme imprégné parl’antiquité. Il a fait des études de droit en latin… La mode est à l’antiquité au 18e (grands chantiers de fouille archéologique) on s’intéresse à l’antiquité « antiquomanie des révolutionnaires » sensible dans la littérature, les costume, la poésie, la peinture… L’antiquité c’est la liberté, la simplicité, le paganisme, elle apparaît comme un élément de référence continuel.

Un cens assez faible...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Le droit et le droit
  • Le droit au droit
  • droit
  • le droit
  • Droit
  • droit
  • Droit
  • droit

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !