Droit
Le droit au sens du dictionnaire : ▪ L’ensemble des règles en vigueur dans la société ▪ La règle de droit va organiser la société au nom de certaines valeurs sociales ▪ Ensemble de normes ▪ Société de droit écrit ( codes (site : legifrance.fr) « les paroles passent les écrit restent » ▪ Le droit a dû apporter un nombre de plus en plus conséquent de domaine ; l’application du droit est de s’entendre. Le droit va identifier des situations et il va les classer ( le droit est classé en branches et en codes. ▪ Objectif : pouvoir déterminer pour une situation et des personnes données quelles sont les règles applicables et quelles sont les juridictions compétentes.
I – Règle de droit
C’est toute la base du droit en général. Elle va déterminer ce que chacun peut et doit faire pour que la vie en société soie possible. Elle organise et régule la vie en société. Les règles de droit sont toutes faites pour protéger.
A – Les finalités du droit
Le droit n’est pas une matière figée.
On peut citer : ▪ La sécurité des personnes
Assurer la protection de la personne dans ses activités.
Ex : pénalisation des atteintes à la vie. ▪ La sécurité des biens
Assurer la protection des biens privés, des personnes physiques ou morales, et de ceux utilisés par tous (les biens communs) ▪ La stabilité des situations juridiques
Le maintient en l’état de ce qui a été établit et éviter de perpétuelles remises en causes. ▪ L’organisation économique
Etablit des règles pour que la vie économique puisse fonctionner au mieux ▪ L’organisation politique
Vise à établir des règles pour assurer le gouvernement des hommes ▪ L’organisation sociale
Mise en place de règles visant à faciliter le fonctionnement de la société et à lutter contre les dérives indésirables.
Ex : changement de nom
B – Le droit et les droits
Les droits découlent du droit.
Le droit correspond à l’ensemble