INTRODUCTION AU DROIT CONSTITUTIONNEL

LA GENESE DU DROIT CONSTITUTIONNEL

► La souveraineté, l’État, la Constitution (conférence 1)

Aristote « L’Homme est un animal politique », politique = polis = cité en grecque.
Hommes vivent entre eux, cherchent à structurer la « polis » et définir des règles communes. Le droit existe alors dès lors qu'une société existe. L'ordre social passe par un ensemble de règles. Selon les communautés/époques, les règles divergent = le droit évolue. Le droit, dans l'idéal, doit s'adapter à la société des Hommes qui crées des révolutions lorsque celle-ci ne les satisfait pas car ils ont la volonté de faire mieux. La communauté politique est à l'origine du droit constitutionnel est l’État.
L’État d'aujourd'hui est né en Europe occidentale (de l'ouest) au 16ème siècle. Avant, la société politique était organisée selon des règles féodales = les Hommes dépendaient d'un seigneur qui lui même dépendait d'un autre seigneur (suzerain). Le suzerain des suzerain est appelé Roi ou Empereur. Ce qui comptait, c'était les relations entre les individus (leur nombre), pas le territoire. Avec la création de l’État, le pouvoir repose sur un territoire définit par des frontières (France, Espagne, Allemagne, Portugal = les grandes nations de l’État). Ces territoires sont devenus des empires coloniaux qui ont exporté leur modèle à travers le monde.
Principal atout de l’État est la souveraineté. Grâce à elle, il définit ses propres règles et les imposent sur l'ensemble d'un territoire « L’État est maître chez lui ». Il n'y a pas d’État sans souveraineté et pas d’État sans Constitution car c'est la Constitution qui matérialise la souveraineté de l’État. La Constitution est la norme suprême et fondamentale et de l’État souverain.

1ère section : État et souveraineté

La souveraineté est donc un élément constitutif de l’État.

Liens unissant l’État à la souveraineté
Au Moyen-Âge, le Roi est devenu le suzerain des suzerains. Il exerçait