Ethanol

Pages: 59 (14684 mots) Publié le: 22 janvier 2011
Edition scientifique • Agents chimiques • Juin 2010

L’éthanol en population professionnelle
Evaluation des risques de l’éthanol en population professionnelle
● Avis de l’Afsset ● Rapport d’expertise collective

Le Directeur général Maisons-Alfort, le 16 juin 2010

AVIS de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail
Relatif à « L'évaluation des risques del'éthanol en population professionnelle »

L’Afsset a pour mission de contribuer à assurer la sécurité sanitaire dans les domaines de l’environnement et du travail et d’évaluer les risques sanitaires qu’ils peuvent comporter. Elle fournit aux autorités compétentes toutes les informations sur ces risques ainsi que l’expertise et l’appui technique nécessaires à l’élaboration des dispositionslégislatives et réglementaires et à la mise en œuvre des mesures de gestion du risque (article L.1336-1 du Code de la santé publique).

Dans ce cadre, l’Afsset a été saisie le 9 février 2007 par la Direction générale de la santé, la Direction générale de la prévention des risques et la Direction générale du travail afin d’évaluer les risques sanitaires d’une exposition à l’éthanol par inhalation et parvoie cutanée.

Présentation de la question posée
Pour chacune de ces voies, l'Afsset est chargée d’envisager des mesures adéquates permettant de réduire les risques cancérogène, mutagène ou reprotoxique éventuellement mis en évidence et d’identifier les possibilités de substitution de l’éthanol. Une attention particulière doit être portée aux femmes enceintes ou en âge de procréer vis-à-vis durisque reprotoxique. Une demande complémentaire a été formulée le 16 mai 2007 par la Direction générale de la santé, la Direction générale de la prévention des risques et la Direction générale du travail à l’Afsset pour évaluer l'exposition des personnels soignants aux produits hydro-alcooliques (PHA) compte tenu de la volatilité de l’éthanol. La présente expertise répond à la première phase dela saisine relative aux risques professionnels liés à l’éthanol, y compris en milieu de soin. Dans un second temps, l’évaluation des risques sera conduite pour la population générale.

Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail 253 av. du Général Leclerc 94701 Maisons-Alfort Cedex Tél. 01.56.29.19.30 Fax 01.43.96.37.67 Mél afsset@afsset.fr www.afsset.fr

AVIS del’Afsset du 16 juin 2010

Saisine éthanol

Contexte
L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) a déposé, en octobre 2006 une proposition de classification européenne harmonisée de l'éthanol en tant que substance cancérogène de catégorie 1 ou 2 (phrase de risque R451), mutagène de catégorie 2 (phrase de risque R462) et toxique pour la reproduction (et sur le développement) de catégorie1 (phrases de risque R60 et R613). Les conclusions de l'évaluation des risques confiée à l'Afsset visent à éclairer d’une part la position française quant à l'utilisation des produits hydro-alcooliques, encouragée tant par l'Organisation mondiale de la santé que par le ministère en charge de la santé (notamment dans les établissements de soins et dans les mesures de lutte contre les pandémies) etd’autre part la pertinence de discuter, au niveau européen, la classification harmonisée de l'éthanol.

Organisation de l’expertise
L’expertise a été réalisée dans le respect de la norme NF X 50-110 « Qualité en expertise – Prescriptions générales de compétence pour une expertise (Mai 2003) » avec pour objectif de respecter les points suivants : compétence, indépendance, transparence,traçabilité. Ces problématiques relèvent des compétences du comité d’experts spécialisées (CES) « Evaluation des risques liés aux substances chimiques ». L’Afsset a confié l’expertise au groupe de travail « Evaluation des risques de l’éthanol ». Les travaux ont été soumis régulièrement au CES tant sur les aspects méthodologiques que scientifiques et les conclusions ont été présentées et approuvées...
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