DROIT CONSTITUTIONNEL APPROFONDI par Patrick Auvret
(Actualisé en Oct. 09 - Cours commun M1 Dt Public et LAP)

1er Semestre : La Démocratie
INTRODUCTION : Pouvoir et liberté - L’homme : un animal social - Opposition de la liberté et de l’autorité - Conciliation de l’autorité et de la liberté CHAPITRE 1 - QU’EST-CE QUE LA DEMOCRATIE ? Sect. 1.- Les fondements de la démocratie libérale 1° §.- La démocratie au plan nationale A.- La confiance dans l’être humain B.- La préservation des libertés individuelles C.- La participation du peuple au fonctionnement des institutions politiques D.- Le système représentatif. 2° §.- Démocratie locale A. Décentralisation et déconcentration B. Mécanismes de la décentralisation C. Signification de la décentralisation Sect. 2.- La pratique de la démocratie libérale 1° §.- Des élections libres et renouvelées A.- Secret du vote B.- Liberté d’expression C.- Garanties juridiques (contentieux électoral) D.- Renouvellement des mandats 2° §.- Respect de l’opposition A.- Dialogue constitutionnel B.- Statut de l’opposition C.- Possibilité d’alternance Sect. 3.- Démocratie économique et sociale 1° §.- Critique marxiste de la démocratie libérale A.- Lutte des classes et appropriation des moyens de production B.- L’Etat au service de la classe dominante C.- Le leurre de la démocratie et des libertés formelles 2° §.- Le risque de la ploutocratie A.- La puissance économique et financière B.- Marchandisation de la liberté d’expression C.- Lobbying et achat de la démocratie 3° §.- Les contrepoids A.- Syndicats et partis protestataires B.- Groupes et défense de l’écologie C. Associations et mouvement d’opinion CHAPITRE 2 - L’INDIVIDU COMME FIN DE LA SOCIETE Sect. 1.- L’Etat de droit 1° §.- Soumission de l’Etat au droit A.- Ecole normativiste B.- Utilisation du concept d’Etat de droit 2°§.- Etat de droit et état de police A.- Etat de police B.- Etat de droit 3°§- L’ordre juridique hiérarchisé de l’Etat de droit A.- Système normatif pyramidal B.-