Exercice de comptabilité

Pages: 2 (369 mots) Publié le: 20 mars 2013
Exercice 2 : question de réflexion sur les centres de gestion agrées

1)
a/ non depuis le 01/01/2010 les cga ne sont plus habilités a tenir la comptabilité de leur adhérents.
b/ non les CGAapporte une assistance en matière comptable, fiscale et de gestion, mais pas dans le domaine commerciale et stratégique.
c/ OUI c’est leur mission principale.
d/ non car ils ne peuvent pas êtremandataire d’un adhérent.
e/ OUI ils sont surveiller par des agents de l’administration des impôts.

2)
Les cga sont créent :
a/ non se sont des associations de la lois 1901.
b/ non ils sont créent al’initiative de divers organisme privées tels que des expert comptable, des chambre de commerce…
c/ oui puisse que se sont des associations.
d/ oui il faut l’agrément de l’administration fiscale.e/ non il permettent juste au entreprise de mieux gérer leur déclaration pour éviter les fraudes fiscales (oublie…)

3) les entreprises adhérentes :
a/ oui c’est l’un des avantages de l’adhésionde ne pas subir la majoration de 25%.
b/ non, mais elles sont mieux préparer a les subir
c/ oui, par exemple le salaire du conjoint de l’entrepreneur individuel sera complètement déductible.
d/non, elle reste assujettit (soumise) de la TVA
e/ oui, principalement des entreprise individuels car elles n’ont pas les moyens d’employer un salarié pour les taches fiscale et comptable ni de faireappelle a un expert comptable

4) adhésion a un CGA :
a/ non l’adhésion est libre.
b/ oui sauf si c’est une micro entreprise.
c/ non, elle concerne toute les entreprise
d/ oui mais dans des castrès limité
e/ non l’administration fiscale na pas a autoriser Laval.

5) les adhérents a un CGA :
a/ non se n’est pas obligatoire.
b/ oui, ils doivent apporter toutes les informations comptablenécessaire pour établir le dossier de gestion.
c/ non, ils s’engagent simplement a accepter les règlement par chèques.
D/non, ils peuvent adhérer au régime réel normal.
E/ oui, c’est une sanction...
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