Exposé loi Evin

Pages: 8 (3654 mots) Publié le: 1 novembre 2015
La Loi Evin
Exposé préparé par
Antoine Piniau, Mike Laurent, et Alexandre Bourdeuxcenter109855000
Sommaire
I) TOC \o "1-3" \h \z \u Contexte historique31.Historique du TabacLes origines du tabacL’évolution du tabagisme en France2.Historique de l’alcoolL’alcool : une boisson sacraliséeL’évolution de l’alcoolisme en FranceII) La loi EVIN61.Portrait de Claude EVIN2.La loiMesures concernantle tabacMesures concernant l’alcool
3.Evolutions de la loi EvinAmendementsDécretsArrêtés4.Les sanctionsSanctions relatives aux infractions à la réglementation sur le tabacSanctions relatives aux infractions à la réglementation sur l’alcoolIII) Les conséquences de la loi Evin9
1.Les conséquences sociétales Aspects positifsParadoxe sur le tabac Paradoxe sur l’alcool 2.Les conséquenceséconomiquesAspects négatifs 3.Les conséquences juridiquesAspect négatif4.Quatre conséquences sur la publicitéUne réglementation stricte des messages et des supports autorisésUne évolution des stratégies de communication.
Une augmentation de la créativité de la publicité sur les alcools.
L’accroissement du nombre de contentieux :
5.Autre conséquence : le lobbyingPoids économique Des intérêtscontradictoiresIV) Le bilan de loi Evin 14
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I) Contexte Historique
1. Historique du TabacLes origines du tabacBien avant le début du XIX° siècle, le tabac était une plante sacrée par les Indiens d'Amérique. Il était bu ou fumé en donnant des pouvoirs surnaturels. Puis, peu à peu il tomba dans le domaine public, grâce à Christophe COLOMB qui le diffusa au monde entier, après avoir découvertl’Amérique, en 1492.
L’évolution du tabagisme en FranceLa consommation du tabac s’enflamme pendant la première guerre mondiale.
En 1926, le Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (SEITA) détient le monopole du marché de la cigarette en France. La SEITA contrôle pour l’état, la fabrication et la commercialisation du tabac.
Les dangers du tabac ne sont exposés au grand publicqu’à partir de 1947. C’est à cette époque que sont découverts les premiers soupçons sur les effets néfastes du tabac. Des études y sont pleinement consacrées mettant en évidence les dangers du tabac.
-Le risque d’avoir le cancer du poumon pour le " grand " fumeur qui consomme un paquet ou plus par jour, est 40 fois plus grand qu’un non-fumeur.
-Le goudron contenu dans la cigarette peutentraîner le cancer de la peau.
Le tabagisme passif se révèle tout aussi nocif.
Face à la gêne causée par la fumée de tabac vécue principalement par les non-fumeurs, des mouvements de lutte contre le tabagisme dans les lieux publics, se mettent en place, à partir des années 70. La principale cible est le lieu de travail. Dans la foulée, en 1973, est créée la DNF (Droits des Non-Fumeurs). Il s’agitd’une association reconnue d’utilité publique qui vise à protéger les non-fumeurs. Dans le même temps apparaît la Ligue Contre la Fumée de Tabac en Public (LCFTP). C’est seulement en 1976 que sera citée au parlement, la protection des non-fumeurs, pour la première fois. Et la même année, la loi Weil sera votée interdisant la consommation de tabac dans certains lieux publics.35654715749960046926558991500Dans les années 80, les mouvements anti-tabac se faisant de plus en plus insistants, la SEITA s’unit avec d’autres fabricants pour défendre ses intérêts. Les premiers « lobbyings » sur le tabac apparaissent.
2. Historique de l’alcoolright45021500L’alcool : une boisson sacralisée
Depuis l’antiquité et ceci jusqu’au XIX, les boissons alcoolisées étaient sacralisées. On leur portait desvertus symboliques telles que la puissance, la force, la vitalité, le courage.
Le vin quant à lui était reconnu pour ses vertus antiseptiques :
Exemple : les Egyptiens, lorsqu' ils étaient en territoire ennemi, ajoutaient leur propre vin à l'eau locale pour éviter des contaminations.
L’aspect social est aussi très important.
Exemples : les prêtres boivent pour communiquer avec les...
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