Formulairezouetudes
1279 mots
6 pages
PDF HD.pdfZou recto -
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19/05/11
12:23
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Comment souscrire à
ZOU !
Etudes
Trajet domicile-études pris en charge par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Ville de départ* :
Ville de mon établissement scolaire, de stage (uniquement les stagiaires de la formation professionnelle) ou d’apprentissage* :
*La gare ou le point d’arrêt le plus proche du domicile et de l’établissement sera pris en compte.
Pièces justificatives
• Certificat de scolarité ci-dessous tamponné ou le contrat d’apprentissage pour les apprentis
• Justificatif de domicile
• Photocopie CNI lisible (en couleur)
• Chèque de 15 € à l'ordre d'EFFIA SYNERGIES ou de la RTM pour les dossiers remis à la gare
Marseille Saint Charles
• Formulaire de demande de carte
A présenter en gares à partir du 1er août prochain.
Certificat de scolarité de l’élève, de l’étudiant ou de l’apprenti
(à faire tamponner par l’établissement fréquenté par le demandeur)
Je soussigné(e)
Nom :
Représentant de l’établissement :
Adresse :
Certifie que
Nom :
Né(e) le :
à:
Dépt. :
Adresse :
Est inscrit dans mon établissement pour l’année 2. . . . . . . . . . /2 . . . . . . . . .
A remplir dans le cadre d’un établissement privé
L’établissement que je représente a été déclaré le
Fait à
, le
Signature du représentant de l’établissement
.......
/
......
/
..........
conformément à la loi.
Cachet de l’établissement
Conditions générales d’utilisation de la carte ZOU !
Objet
La présente adhésion fixe, sur la base des principes décrits ci-après, les règles à respecter par les parties dans le cadre de l’utilisation d’une carte à puce, comme support de titres de transport collectif en Région
Provence Alpes Côte d’Azur.
Article I - Principes généraux
Les cartes sont rechargeables et hébergent des titres de transport monomodaux propres à chaque réseau de transport partenaire ainsi que des titres multimodaux communs aux différents réseaux de transport.
Article II - Les cartes
Chaque carte mentionne notamment les informations