Chapitre 17 La Facturation
Gestion
Maroine GUEZ
2016

I. La TVA

A. Notion de la valeur ajoutée et de TVA

a) La valeur ajoutée économique

En économie, la valeur ajoutée est la valeur nouvelle crée au cour de processus de production, elle représente donc la différence entre la valeur de production et la valeur des consommation intermédiaire qui à exigé la production.

b) La valeur ajoutée comptable

En comptabilité on prend la différence entre les ventes et le cout d’achat des biens et des services consommée.

VA=Ventes – Couts d’achat des Bien et Services.

c) La Taxe

LA TVA est un Impôt indirect assis sur la valeur ajoutée crée par l’entreprise. Cette impôt est payé au trésors publique (L’état) , il représente la ressource la plus importante du budget de l’état.

B. La Calcul de la TVA

a) La base d’imposition

La base de calcul de la TVA (assiette) inclus les ventes, les frais accessoires (Transport) Mais est diminué des réductions de prix consentie aux clients accordé.

b) Formule de calcul

La TVA est calculé sur le montant net Hors Taxe.

TVA = PRIX HT x TAUX DE TVA

T.T.C = Prix Hors TAXE + Montant de la TVA

T.T.C = HTX ( 1+tx.TVA) T.T.C = H.T x 1, T de TVA

c) Les différents taux de TVA

Actuellement trois taux de TVA sont utilisé en fonction de la nature des bien et des services vendus :

- Le Taux normal = 19.6 % pour la plupart des produits manufacturé et des services sauf exceptions ci dessous

- Le Taux réduit = 5.5 % pour les produits alimentaire de base, les médicaments non remboursable par la Sécurité Sociale, les livres, les restaurants

- Les Taux réduits = 2,1 % pour les médicaments remboursable

II. Les Factures d’achats et de ventes

A. La Facture de doit

La facture de doit est un document commerciale obligatoire émis en deux exemplaire par le fournisseur, elle doit obligatoirement mentionner l’identité du vendeur et de l’acheteur, le n° de la facture, la