Guide pour la préparation des comptes annuels des établissements de crédit au Luxembourg*

2004

Publication août 2004.

PricewaterhouseCoopers (www.pwc.com) offre des services spécialisés dans les domaines de l’audit, de la fiscalité et du conseil, aux clients actifs dans les secteurs public et privé. Plus de 120.000 collaborateurs répartis dans 139 pays partagent leur savoir-faire, leur expérience et leurs solutions pour gagner et conserver la confiance du public et générer une valeur ajoutée pour leurs clients et les parties intéressées. Au Luxembourg, PricewaterhouseCoopers (www.pwc.com/lu) rassemble plus de 800 spécialistes originaires d’une vingtaine de pays différents. (“PricewaterhouseCoopers” est constitué d’entités légalement autonomes et indépendantes, membres du réseau PricewaterhouseCoopers International Limited.)

Sommaire
Préface Introduction Principes généraux Comptes annuels révisés – modèle Rapport de gestion Bilan Compte de profits et pertes Annexe aux comptes annuels Autres indications requises à présenter le cas échéant en annexe Révision et publication des comptes annuels Contacts 4 5 6 9 12 14 17 21 52 55 58

Guide pour la préparation des comptes annuels des établissements de crédit au Luxembourg

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Préface
La réglementation comptable bancaire luxembourgeoise a connu une série de développements depuis la dernière parution de cette publication en 2002. Cette version révisée, en intégrant ces derniers développements, permet aux dirigeants des établissements de crédit de la place d’appréhender de manière efficace l’ensemble des obligations réglementaires actuelles relatives à l’établissement des comptes annuels.
Les précisions apportées par la nouvelle version du Recueil des Instructions aux Banques émise par la Commission de Surveillance du Secteur Financier début 2003 ont notamment été reprises dans ce guide. La Commission de Surveillance du Secteur Financier travaille actuellement sur l’introduction de la possibilité