Guide pratique des vrd et aménagements exté9rieur
3972 mots
16 pages
Gérard KARSENTYGUIDE PRATIQUE DES VRD ET
AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS
© Groupe Eyrolles, 2004, ISBN : 2-212-11444-3
SOMMAIRE
Chapitre 1 • Les études
1. 2. 2.1. 2.2. 2.3. 2.4. 2.5. 2.6. 2.7. 2.8. 2.9. 2.10. 2.11. 2.12. 2.13. 2.14. La définition des travaux........ La réglementation ..................... Les plans locaux d’urbanisme . Les plans d’occupation des sols Les zones d’aménagement concerté ........................................ Les lotissements ........................ La copropriété horizontale....... Le permis de démolir.................. Le permis de construire............ Les établissements recevant du public......................................... Les installations classées....... Les terrains de caravanage et de camping permanents...... L’étude d’impact ......................... L’enquête publique ...................... Les servitudes administratives ou servitudes d’utilité publique Les zones de protection du patrimoine architectural urbain.............................................. Les conditions rendant un terrain constructible ........... La salubrité des immeubles et des agglomérations.............. Les intervenants......................... La passation des marchés...... L’assurance des ouvrages d’infrastructure .......................... Les études ................................... Les hypothèses de travail........
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3.2. Les démarches administratives 33 3.3. Les études proprement dites 33
Chapitre 2 • Les travaux préparatoires
1. 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 2. Le bornage et le relevé du terrain..................................... Le bornage du terrain ............... Le levé de plan ............................. Le repérage des réseaux existants ...................................... Les instruments de mesure....
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2.15. 2.16. 2.17. 2.18. 2.19. 3. 3.1.
Les travaux de démolition et de déconstruction