hierarchisation du secteur bancaire de l'UEMOA
INTRODUCTION
I-LA PRESENTATION DE LA ZONE UEMOA
II-SYSTEME BANCAIRE DE L’UEMOA
A°) L’ORGANISATION DE L’ACTIVITE BANCAIRE DANS L’UEMOA
B°) LE FONCTIONNEMENT DE L’UEMOA a- LES AUTORITES MONETAIRES b- LES BANQUES PRIMAIRES ET ETABLISSEMENT FINANCIERS
CONCLUSION
INTRODUCTION
La supervision et la surveillance du système bancaire est assurer par plusieurs autorité de tutelles intervenant afin de régulé cette activité sensible. En particulier l’exercice de la profession bancaire dans l’espace UEMOA qui est régit par des dispositions relevant aussi de la législation nationale.
Dans un premier temps nous essayerons de présentés la zone UEMOA et ses composante. En suite nous décrirons l’organisation de l’hiérarchisation du secteur bancaire de l’UEMOA et ses organes de supervisions.
I-LA PRESENTATION DE L’UEMOA
La zone UEMOA est composé de huit (8) pays d’Afrique : BENIN, BURKINA FASO, COTE D’IVOIR, GUINEE BISSO, MALI, NIGER, SENEGALE et TOGO dont les plus stables politiquement et de, démocratiquement restent le Benin ,le MALI, le Togo et le Sénégal dans cette zone d’intégration sous régional la réglementation bancaire s’inspire du droit des affaires de chaque pays , du droit communautaires et enfin des conventions et textes internationaux parmi lesquels les travaux du comité de bales qui ont une place prépondérante.
II - Système bancaire de l’UEMOA
A- : Organisation et de la zone l’UMEOA
L’UEMOA comprend huit pays que sont : le Bénin, le Burkina Faso, la Cote d’Ivoire, la Guinée Bissau, le Mali, le Niger, le Sénégal et le Togo
C’est un système hiérarchisé à deux niveaux : les autorités monétaires et les banques primaires et établissements financiers
Les autorités monétaires
-Conseil des Ministres de l’Union, organe de supervision,
-Banque Centrale, institut d’émission,
-Commission bancaire, organe de surveillance et de contrôle
Les banques primaires et établissements