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Notre groupe va vous présenter les présemtpions En guise d'introduction, il faut savoir qu’ils exitent differents type de présemptions : Il existe des présomptions de1 :
Mitoyenneté
Paternité
Propriété
de faute de harcèlement de contrat de travail d'interposition de personne de légitime défense
…
les présemptions et la procédure déterminent les règles du procès. Il est important, dans le monde actuel, de savoir mener ou suivre un contentieux(service qui règle les litiges) car le conflit se règle souvent devant les tribunaux. L'organisation judiciaire présente l'ensemble des juridictions chargées de trancher les litiges. La connaissance de la procédure permet, elle, de suivre la bonne démarche de saisine (fait de saisir une juridiction) de la justice et de savoir utiliser les voies de recours. Nous allons nous intéressez a 3 type de préemptions principes qui gouvernent l'organisation qui peuvent varier d'un Etat à l'autre, et ces différences ne sont pas anodines car elles sont souvent le reflet d'un système politique.
La place de la présomption est essentielle pour les parties. Elle est à la fois un mode de détermination de la charge de la preuve et un procédé facilitant cette preuve pour les parties. L'étude de la présomption quant à la charge de la preuve se justifie pleinement en ce qu'il ne s'agit pas seulement d'un problème de procédure, mais réellement d'un problème de fond. a présomption est de ces institutions qui nous rappellent à l'ordre. Dans la théorie pure du droit, les règles posées par le système juridique offrent une solution certaine à tout conflit. Dans les faits, le droit est parfois obligé de composer avec les incertitudes. La présomption vise à transformer les doutes en affirmation. Comme le dispose l'article 1349 du Code civil, « les présomptions sont les conséquences que la loi ou le magistrat tire d'un fait connu à un fait inconnu ». Cette définition souligne d'une part l'origine, d'autre part, les caractères de la